Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Parking bâtiment administratif : marché, cahier des prescriptions spéciales, soumission, pouvoir, avenant au marché, formule de...

Date : 1976 - 1976

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Titre :

Parking bâtiment administratif : marché, cahier des prescriptions spéciales, soumission, pouvoir, avenant au marché, formule de révision des prix, devis descriptif, déclaration d'assurance, correspondance.

Contenu :

Les entreprises retenues sont : Contin frères (parquets-revêtements de sols-moquettes), Magnien-Jouvenon (plomberie-sanitaire), Henri Perrin (électricité), Électricité générale annécienne (EGA), société annécienne des téléphones (SATEL), Mermet-Desjacques (serrurerie-construction métallique), Monnier SA (fermetures et constructions métalliques), Basso frères (revêtements sols et murs), G. Duret (peinture).

Cote :

156 J 4175

Inventaire d'archives :

Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Informations sur le producteur :

Origine:

Atelier Novarina - Agence Thonon-les-Bains

Personnes :

Brière, Georges (architecte), Brugger, Michel (architecte), Christin, Jacques (architecte), Gouaux, André (architecte), Léger, Jacques (architecte), Maillot, J.-P. (architecte), Novarina, Maurice (architecte), Richard, Alain (architecte d'intérieur)

Institutions :

Basso frères (revêtements sols et murs), Brière (bureau d'études techniques), Ceccon (bâtiment-travaux publics), Contin frères (parquets-revêtements de sols-moquettes), G. Duret (peinture), Henri Perrin (électricité), Magnien-Jouvenon (plomberie-sanitaire), Mermet-Desjacques (serrurerie-construction métallique), Monnier SA (fermetures et constructions métalliques), OSSATEC (études de structures), Pothain (bâtiment-travaux publics), Salino (bâtiment-travaux publics), Société annécienne des téléphones (SATEL), Électricité générale annécienne (EGA)

Personnes ou Institutions :

Atelier Novarina - Agence Thonon-les-Bains

Lieux :

Haute-Savoie (Rhône-Alpes, France ; département), Annecy (Haute-Savoie, France)

Thèmes :

233, ARCHITECTURE, BATIMENT ADMINISTRATIF, JURIDICTION

Type de document :

Document d'archives

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