Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Pièces officielles : plan topographique régulier, plan parcellaire, plan masse, arrêté municipal de permis de construire, tableau de réparti...

Cote : 156 J 3219

Période : 1966 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Chaufferie : plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, soumission, lettre d'accord, cahier des charges particulières, cahier des char...

Cote : 156 J 3223

Période : 1969 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : soumission, lettre d'accord, cahier des charges particulières, cahier des charges des installations de chauffage, devis des...

Cote : 156 J 3224

Période : 1967 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan masse, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan de cellule, croquis.

Cote : 156 J 3225

Période : 1968 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : décompte définitif, situation de travaux, certificat de paiement, relevé des dépenses, tableau d'actualisation et de révision...

Cote : 156 J 3229

Période : 1969 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux. – Bâtiments : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, liste d'observations, procès-verbal des essais de f...

Cote : 156 J 3230

Période : 1969 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : arrêté municipal de permis de construire, formulaire de demande de permis de construire, engagement de l'architecte, no...

Cote : 156 J 3232

Période : 1969 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, plan de cellule, cahier des charges particulières, cahier des charges d...

Cote : 156 J 3236

Période : 1968 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : décompte définitif, situation de travaux, certificat de paiement, relevé des dépenses, tableau d'état définitif des dépenses,...

Cote : 156 J 3238

Période : 1969 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux. – Bâtiments : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, liste d'observations (1970-1971). Espaces verts : p...

Cote : 156 J 3239

Période : 1970 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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