Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Compagnie générale d'entreprises de chauffage (CGEC)

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Épi d'Or 2 : procès-verbal de levée de réserves, liste d'observations, procès-verbal de réception avec réserves, notes, correspondance.

Cote : 156 J 5033

Période : 1978 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Litiges avec les copropriétaires. – Documentation : plan de détail des fermetures extérieures, plan de détail des menuiseries, tableau d'éta...

Cote : 156 J 5034

Période : 1976 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Litige avec la Compagnie générale d'entreprises de chauffage (CGEC) pour le règlement du solde de l'opération suite à des retards d'exécutio...

Cote : 156 J 5035

Période : 1977 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Épi d'Or 1 : plan masse, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan des parkings, plan des locaux techniques, cahier des prescrip...

Cote : 156 J 5027

Période : 1976 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : plan masse, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan des parkings, plan des locaux techniques, cahier des pres...

Cote : 156 J 5028

Période : 1976 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan masse, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan des parkings, plan des locaux techniques.

Cote : 156 J 5029

Période : 1976 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Contrôle de conformité : procès-verbal de réalisation du contrôle de conformité, rapport de contrôle, brochure de prévention et de protectio...

Cote : 156 J 5031

Période : 1978 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Épi d'Or 1 : procès-verbal de levée de réserves, liste d'observations, procès-verbal de réception avec réserves, notes, correspondance.

Cote : 156 J 5032

Période : 1978 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Compagnie générale d'entreprises de chauffage (CGEC)

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