Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Compagnie Générale des Omnibus

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Charenton, Croix de Chavaux, Daumesnil, Dauphine

Cote : 1J1/4

Période : 1928 - 1972

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens
Denfert Rochereau, Duhesme, Etoile, Gare de l'Est

Cote : 1J1/5

Période : 1905 - 1969

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens
Iéna

Cote : 1J1/6

Période : 1868 - 1972

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens
Invalides, Issy les Moulineaux

Cote : 1J1/7

Période : 1954 - 1973

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens
Levallois Perret

Cote : 1J1/12

Période : 1897 - 1973

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens
Neuilly, Opéra

Cote : 1J1/16

Période : 1780 - 1976

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens
Porte de la Chapelle, Porte de Saint Ouen, Porte de versailles

Cote : 1J1/20

Période : 1895 - 1982

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens
Vanneau, Verrières, Voltaire

Cote : 1J1/27

Période : 1840 - 1982

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens
Maison de la RATP

Cote : 1J2/2

Période : 1818 - 1965

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens
Arnold Netter

Cote : 1J3/1

Période : 1860 - 1973

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

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