Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Préfecture de la Côte-d'Or. Bureau de l'administration générale et des élections

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1436 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Bureau de l'administration générale et des élections

Cote : 1436 W 1-26

Période : 1989 - 1989
1565 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Bureau de l'administration générale et des élections

Cote : 1565 W 1-33

Période : 1997 - 1998
1457 W - Préfecture de la Côte-d'Or

Cote : 1457 W 1-187

Période : 1988 - 1995
1115 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Bureau de l'administration générale et des élections

Cote : 1115 W 1-126

Période : 1972 - 1985
1622 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Bureau de l'administration générale et des élections

Cote : 1622 W 1-32

Période : 1998 - 1998
1377 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Bureau de l'administration générale et des élections

Cote : 1377 W 1-103

Période : 1972 - 1993
1685 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Bureau de l'administration générale et des élections

Cote : 1685 W 1-28

Période : 1904 - 1988
1336 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation (DAGR)

Cote : 1336 W 1-49

Période : 1978 - 1992
1651 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Bureau de l'administration générale et des élections

Cote : 1651 W 1-95

Période : 1993 - 2000
1683 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Bureau de l'administration générale et des élections

Cote : 1683 W 1-29

Période : 1995 - 1995
1652 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Bureau de l'administration générale et des élections

Cote : 1652 W 1-28

Période : 1907 - 1999
1532 W - Préfecture de la Côte-d'Or

Cote : 1532 W 1-94

Période : 1994 - 1997

Préfecture de la Côte-d'Or. Bureau de l'administration générale et des élections

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