Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Parlement de Toulouse (1437-1789)

Description :

Institution française de l'Ancien Régime

Source :

Wikidata : Parlement de Toulouse

Autres ressources :

data.bnf.fr : France. Parlement de Toulouse

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Procès imprimés.

Cote : 1 J 1070

Période : 1601 - 1845

Fonds : Sous-série 1 J (1 J 1-1099)Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinairePremier volume
Histoire du parlement de Toulouse, en treize livres

Cote : 3FPM0461

Période : 1701 - 1800

Fonds : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...
Jean II de Maniban (1569-1630).

Cote : 2 J 6 - 11

Période : 1595 - 1654

Fonds : Familles Maniban, Campistron, Savy-Gardeil
Papiers personnels.

Cote : 2 J 6

Période : 1595 - 1654

Fonds : Familles Maniban, Campistron, Savy-Gardeil
Malartic à Sault.

Cote : 2 J 10

Période : 1604 - 1628

Fonds : Familles Maniban, Campistron, Savy-Gardeil
Thomas de Maniban (vers 1596-1652).

Cote : 2 J 13 - 22

Période : 1627 - 1671

Fonds : Familles Maniban, Campistron, Savy-Gardeil
Papiers personnels.

Cote : 2 J 13 - 14

Période : 1627 - 1650

Fonds : Familles Maniban, Campistron, Savy-Gardeil
Lafarge à Vignaux.

Cote : 2 J 21

Période : 1633 - 1650

Fonds : Familles Maniban, Campistron, Savy-Gardeil
Correspondance avec divers individus ou famille.

Cote : 2 J 22

Période : 1635 - 1659

Fonds : Familles Maniban, Campistron, Savy-Gardeil
Albis à Bouzet.

Cote : 2 J 26

Période : 1642 - 1699

Fonds : Familles Maniban, Campistron, Savy-Gardeil

France. Parlement de Toulouse (1437-1789)

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