Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort)

Résumé de votre recherche :

Document d'archives

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

564 contenus liés

ARCHIVES ANTERIEURES A 1789

Fonds : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château
SERIE CC Finances et impositions

Fonds : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château
Livre terrier.

Cote : 89 Ed CC 1

Période : 1780 - 1780

Fonds : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château
SERIE FF Justice, procédures, police

Fonds : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château
Procédure opposant la commune à la commune de Felon.

Cote : 89 Ed FF 1

Période : 1780 - 1780

Fonds : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château
Procédure opposant les habitants de Felon et Petitefontaine aux communes de Leval, Romagny et Rougemont au sujet de l’affouage et du pâturag...

Cote : 89 Ed FF 2

Période : 1778 - 1778

Fonds : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château
Plainte des fabriciens contre le maire de Rougemont au sujet de sa comptabilité.

Cote : 89 Ed FF 3

Période : 1788 - 1788

Fonds : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château
Plainte de Jean Girardey, cabaretier contre les sieurs Vauclerc et Rouppe pour non paiement.

Cote : 89 Ed FF 4

Période : 1752 - 1752

Fonds : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château
Plan d’un terrain contentieux entre la communauté de Rougemont et Nicolas Petitjean.

Cote : 89 Ed FF 5

Fonds : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château
Procédure opposant la commune à Jean Klopfenstein.

Cote : 89 Ed FF 6

Période : 1784 - 1789

Fonds : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château

Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort)

564 contenus liés

Liens