Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Communauté économique européenne (France)

Description :

ancienne organisation économique européenne

Source :

Wikidata : Communauté économique européenne

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Interventions des communistes dans le cadre des relations entre la Communauté économique européenne et différents pays d'Afrique, des Caraïb...

Cote : 181 J 580

Période : 1981 - 1982

Fonds : Archives du Parti Communiste Français (PCF), section départementale.
Communauté économique européenne.

Cote : 2 ETP 534

Période : 1951 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de la chambre de commerce et d'industrie d'Annecy
Communauté économique européenne (CEE), réflexion.

Cote : 181 J 588

Période : 1976 - 1985

Fonds : Archives du Parti Communiste Français (PCF), section départementale.
Référendum du 23 avril 1972, élargissement de la Communauté économique européenne (C.E.E.).

Cote : 181 J 167

Période : 1972 - 1972

Fonds : Archives du Parti Communiste Français (PCF), section départementale.
Fonds de Pierre Mauroy

Période : 1947 - 2015

Communauté économique européenne (France)

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