Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Maignet, Étienne (représentant du peuple en mission)

Affiner votre recherche :

8 contenus liés

Mémoire justificatif pour Fouque, président, Faure, Boyer et Rémusat, juges, ci-devant au Tribunal criminel du département de Vaucluse, et ...

Cote : 201 J 11

Période : 1794 - 1795

Fonds : Papiers Joseph Jacques Fouque
Tribunal criminel de Vaucluse

Cote : 201 J 7

Période : 1793 - 1794

Fonds : Papiers Joseph Jacques Fouque
Mission à Salon : lettres du représentant du peuple Maignet à Fouque, président du tribunal criminel de Vaucluse, nommé commissaire du repré...

Cote : 201 J 9

Période : 1793 - 1794

Fonds : Papiers Joseph Jacques Fouque
Proclamations et arrêtés des représentants du peuple envoyés dans les départements des Bouches-du-Rhône et de Vaucluse (imprimés)

Cote : 1 L 134

Période : 1793 - 1796

Fonds : Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)
Mission à Aix : lettres du représentant du peuple Maignet à Fouque, commissaire à Salon

Cote : 201 J 10

Période : 1793 - 1794

Fonds : Papiers Joseph Jacques Fouque
Cahiers de notes historiques et de copies de documents concernant Orange sous la Révolution

Cote : 5 F 180

Période : 1875 - 1890

Fonds : Fonds chanoine Requin
Recueil n° 1 : Représentants Rovère, Poultier et Maignet (27 juin 1793-10 fructidor an II)

Cote : 1 L 135

Période : 1793 - 1794

Fonds : Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)
Recueil supplémentaire (avec table)

Cote : 1 L 138

Fonds : Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)

Maignet, Étienne (représentant du peuple en mission)

8 contenus liés

Liens