Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Lettre de M. Desprades, directeur des tontines, commentant l'arrivée à déchéance des actions de M. J.-B. Compayrol, 24 juillet 1821.

Cote : 9

Période : 1827 - 1827

Fonds : Sous-série 1 J Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinaire Deuxième volume
Mars-décembre 1884

Cote : 3 E 1541/4

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
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Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
Avril-décembre 1887

Cote : 3 E 1540/2

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
Juillet-décembre 1888

Cote : 3 E 1540/4

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
Juillet-décembre 1890

Cote : 3 E 1540/8

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
Janvier-juin 1891

Cote : 3 E 1540/9

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
Juillet 1891-janvier 1892

Cote : 3 E 1540/10

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
Février-août 1892

Cote : 3 E 1540/11

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
Avril-juillet, septembre-décembre 1893

Cote : 3 E 1540/13

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne

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