Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

TRIBUNAL MILITAIRE DE LYON

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Affaires générales.

Cote : 3764W1-3764W7

Période : 1939 - 1945

Fonds : 3764W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
Instructions du ministère de l’Intérieur.

Cote : 3764W1

Période : 1939 - 1940

Fonds : 3764W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
12 mars-27 novembre 1945 .

Cote : 3764W4

Fonds : 3764W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
Région de Lyon, documentation générale.

Cote : 3764W5

Période : 1944 - 1944

Fonds : 3764W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
Conseil national.

Cote : 3764W8

Période : 1941 - 1941

Fonds : 3764W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
Sépultures militaires allemandes dans la région de Lyon.

Cote : 3764W14

Période : 1943 - 1943

Fonds : 3764W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
Bâtiments départementaux.

Cote : 3764W6

Période : 1941 - 1944

Fonds : 3764W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
Personnel auxiliaire du cabinet du préfet du Rhône, gestion.

Cote : 3764W7

Période : 1936 - 1942

Fonds : 3764W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
Police.

Cote : 3764W11-3764W12;3764W18

Période : 1903 - 1950

Fonds : 3764W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
Installation de plusieurs services de police dans le nouvel hôtel des postes de Lyon.

Cote : 3764W11

Période : 1941 - 1941

Fonds : 3764W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
Police politique, surveillance des milieux de la presse et de suspects.

Cote : 3764W18

Fonds : 3764W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
Souscription nationale pour l’érection d’un monument aux morts de la guerre de 1939-1945.

Cote : 3764W15

Période : 1945 - 1946

Fonds : 3764W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
Organisations professionnelles agricoles.

Cote : 3764W17

Période : 1944 - 1945

Fonds : 3764W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
Enregistrement de la correspondance au départ.

Cote : 3764W2-3764W4

Période : 1944 - 1945

Fonds : 3764W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
8 septembre-19 décembre 1944 .

Cote : 3764W2

Fonds : 3764W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
19 décembre 1944-10 mars 1945 .

Cote : 3764W3

Période : 1944 - 1945

Fonds : 3764W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
Représentation nationale et locale.

Cote : 3764W8-3764W10

Période : 1941 - 1946

Fonds : 3764W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
Ville de Lyon, nomination du maire et des conseillers municipaux.

Cote : 3764W9

Période : 1943 - 1943

Fonds : 3764W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
Comité départemental de la Libération du Rhône.

Cote : 3764W10

Période : 1944 - 1946

Fonds : 3764W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
Renseignements généraux, dossier départemental.

Cote : 3764W12

Période : 1949 - 1950

Fonds : 3764W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
Affaires militaires.

Cote : 3764W13-3764W15;3764W19

Période : 1914 - 1946

Fonds : 3764W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
Juridictions militaires.

Cote : 3764W13

Fonds : 3764W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
Chantiers de jeunesse.

Cote : 3764W19

Période : 1940 - 1942

Fonds : 3764W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
Affaires économiques.

Cote : 3764W16-3764W17

Période : 1944 - 1945

Fonds : 3764W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
Ravitaillement du bassin lyonnais en produits laitiers, viande et œufs.

Cote : 3764W16

Période : 1944 - 1945

Fonds : 3764W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
3764W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

Cote : 3764W 1-3764W19

Période : 1903 - 1950

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