Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Centre national de transfusion sanguine (France)

33 contenus liés

Pièces juridiques

Cote : ARCH/0311/30

Période : 1985 - 1995

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Nicole Dreyfus
Pièces juridiques

Cote : ARCH/0311/33

Période : 1985 - 1995

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Nicole Dreyfus
Dossier de recherches documentaires (sur les jurisprudences notamment) avec copies d'articles, jugements

Cote : ARCH/0311/38

Période : 1993 - 1993

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Nicole Dreyfus
Dossier « 2ème affaire », pièces juridiques

Cote : ARCH/0311/44

Période : 1985 - 1995

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Nicole Dreyfus
2ème affaire (suite), « Plaintes de la partie civile »

Cote : ARCH/0311/48

Période : 1998 - 1999

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Nicole Dreyfus
Texte de Jacques Roux, Génétique et éthique (1988). Pièces juridiques

Cote : ARCH/0311/54

Période : 1988 - 1988

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Nicole Dreyfus
Dossiers documentaires/ documentation

Cote : ARCH/0311/58

Période : 1983 - 1993

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Nicole Dreyfus
Dossier (bleu, « Pr Roux »), pièces juridiques de la procédure pour la partie civile contre les inculpés (Garreta, Allain, Roux, Netter)

Cote : ARCH/0311/59

Période : 1983 - 1992

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Nicole Dreyfus
Dossiers de la procédure pénale, pièces juridiques

Cote : ARCH/0311/29

Période : 1996 - 1997

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Nicole Dreyfus
Solidarité avec Jacques Roux, Comité d’honneur pour l'acquittement du Professeur Jacques Roux

Cote : ARCH/0311/32

Période : 1991 - 1992

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Nicole Dreyfus

Centre national de transfusion sanguine (France)

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