Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Banque nationale pour le commerce et l'industrie

Affiner votre recherche :

7 contenus liés

Services financiers. – Extraits du journal (1937-1944), relevés de comptes, titre de la S.C.E., correspondance avec la Banque nationale du c...

Cote : 80 J 32

Période : 1937 - 1978

Fonds : Fonds de la filature de Vincey à Portieux.
Banque nationale de crédit à Senones (1919-1930) ; banque nationale pour le commerce et l'industrie (1932).

Cote : 4 U 26 124

Période : 1919 - 1932

Fonds : Justices de paix
Banque cotonnière à Épinal (1927-1936) ; société nancéienne du crédit industriel et de dépôts à Épinal (1930, 1934) ; crédit industriel d'Al...

Cote : 4 U 12 180

Période : 1927 - 1936

Fonds : Justices de paix
Banque nationale de crédit à Gérardmer (1912-1932) ; banque nationale pour le commerce et l'industrie à Gérardmer (1932) ; banque de Strasbo...

Cote : 4 U 14 98

Période : 1912 - 1950

Fonds : Justices de paix
Établissements bancaires : Banque nationale pour le commerce et l'industrie à Cornimont (1932). Coopératives : société coopérative de Ventro...

Cote : 4 U 25 177

Période : 1900 - 1948

Fonds : Justices de paix
Crédit industriel d'Alsace et de Lorraine (1931) ; banque nationale pour le commerce et l'industrie (1932).

Cote : 6 U 1 83

Période : 1931 - 1932

Fonds : Justice
Établissements bancaires.

Cote : 3 U 4 283

Période : 1869 - 1935

Fonds : Tribunaux de première instance

Banque nationale pour le commerce et l'industrie

7 contenus liés

Liens