Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Ministère de la guerre

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Inspection de la société : correspondance.

Cote : 273 J 8

Période : 1914 - 1914

Fonds : Société de tir La Fraternelle de Basse-sur-le-Rupt
Transport militaire : avis aux pères de famille, correspondance, circulaire, tableaux, instructions et règlements du ministère de la Guerre.

Cote : 102 J 70

Période : 1890 - 1923

Fonds : Fonds de la société anonyme du chemin de fer d'Étival à Senones
Carnets des sociétés agréées par le Département de la Guerre (S.A.G.) : minutes(1).

Cote : 273 J 9

Période : 1909 - 1922

Fonds : Société de tir La Fraternelle de Basse-sur-le-Rupt
Promotions. - Arrêtés du ministère de la Guerre : sous-lieutenant (1847) ; lieutenant (1849) ; capitaine (1855) ; chef de bataillon au 60e r...

Cote : 23 J 5

Période : 1847 - 1872

Fonds : Fonds Germain
Affrican Le Petit, garde du corps de Sa Majesté. – Démission : arrêté du ministère de la Guerre.

Cote : 79 J 46

Période : 1824 - 1824

Fonds : Fonds Le Petit-Sepulchre
Relations avec le ministère de la Guerre.

Cote : 273 J 8 à 9

Période : 1909 - 1922

Fonds : Société de tir La Fraternelle de Basse-sur-le-Rupt

France. Ministère de la guerre

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