Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Conseil de prud'hommes (Épinal)

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Réorganisations : correspondance, décrets, procès-verbaux de séance de la chambre de commerce, états des industries par catégorie, des conte...

Cote : 1 U 73

Période : 1868 - 1908

Fonds : Fonds de la préfecture
Création d'une section de commerce : correspondance, statistiques des affaires relevant de la compétence des prud'hommes soumises aux juges ...

Cote : 1 U 74

Période : 1908 - 1909

Fonds : Fonds de la préfecture
Listes électorales.

Cote : 1 U 76 à 77

Période : 1878 - 1938

Fonds : Fonds de la préfecture
1878-1919.

Cote : 1 U 76

Période : 1878 - 1919

Fonds : Fonds de la préfecture
Affiches électorales.

Cote : 1 U 78

Période : 1878 - 1938

Fonds : Fonds de la préfecture
6 janvier.

Cote : 1 U 78/2

Période : 1879 - 1879

Fonds : Fonds de la préfecture
13 janvier.

Cote : 1 U 78/3

Période : 1879 - 1879

Fonds : Fonds de la préfecture
1880.

Cote : 1 U 78/4 à 78/5

Période : 1880 - 1880

Fonds : Fonds de la préfecture
25 septembre.

Cote : 1 U 78/8

Période : 1885 - 1885

Fonds : Fonds de la préfecture
16 juin.

Cote : 1 U 78/15

Fonds : Fonds de la préfecture
22 avril.

Cote : 1 U 78/16

Période : 1899 - 1899

Fonds : Fonds de la préfecture
8 juillet.

Cote : 1 U 78/20

Période : 1905 - 1905

Fonds : Fonds de la préfecture
30 août.

Cote : 1 U 78/21

Période : 1905 - 1905

Fonds : Fonds de la préfecture
22 octobre.

Cote : 1 U 78/25

Période : 1909 - 1909

Fonds : Fonds de la préfecture
17 novembre.

Cote : 1 U 78/26

Période : 1909 - 1909

Fonds : Fonds de la préfecture
1910.

Cote : 1 U 78/27

Période : 1910 - 1910

Fonds : Fonds de la préfecture
1912.

Cote : 1 U 78/28 à 78/29

Période : 1912 - 1912

Fonds : Fonds de la préfecture
12 septembre.

Cote : 1 U 78/28

Période : 1912 - 1912

Fonds : Fonds de la préfecture
14 novembre.

Cote : 1 U 78/32

Période : 1920 - 1920

Fonds : Fonds de la préfecture
17 novembre.

Cote : 1 U 78/33

Période : 1920 - 1920

Fonds : Fonds de la préfecture
9 novembre.

Cote : 1 U 78/38

Période : 1926 - 1926

Fonds : Fonds de la préfecture
1er octobre.

Cote : 1 U 78/39

Période : 1929 - 1929

Fonds : Fonds de la préfecture
10 août.

Cote : 1 U 78/46

Période : 1938 - 1938

Fonds : Fonds de la préfecture
24 octobre.

Cote : 1 U 78/47

Période : 1938 - 1938

Fonds : Fonds de la préfecture
Élections

Cote : 1 U 76 à 79

Période : 1857 - 1938

Fonds : Fonds de la préfecture

France. Conseil de prud'hommes (Épinal)

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