Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Justice de paix (Vouxey, Vosges)

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Justice de paix de Vouxey

Cote : L 2748 à 2761

Période : 1790 - 1802

Fonds : Justices de paix
An VII-an X.

Cote : L 2757

Période : 1798 - 1802

Fonds : Justices de paix
Déclaration de grossesse : procès-verbaux.

Cote : L 2758

Période : 1795 - 1800

Fonds : Justices de paix
frimaire an VI-an X.

Cote : L 2760

Période : 1797 - 1802

Fonds : Justices de paix
Fonctionnement

Cote : L 2748 à 2750

Période : 1790 - 1800

Fonds : Justices de paix
Circulaires et correspondance.

Cote : L 2748

Période : 1793 - 1795

Fonds : Justices de paix
Juge de paix, assesseurs, greffier et huissier, élection et nomination : extraits du procès-verbal de l'assemblée primaire.

Cote : L 2750

Période : 1790 - 1796

Fonds : Justices de paix
Attributions civiles

Cote : L 2751 à 2753

Période : 1790 - 1802

Fonds : Justices de paix
An III-an X.

Cote : L 2753

Période : 1794 - 1802

Fonds : Justices de paix
Police. - Jugements, rapports : minutes.

Cote : L 2754

Période : 1791 - 1801

Fonds : Justices de paix

France. Justice de paix (Vouxey, Vosges)

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