Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

chambre de commerce et d'industrie

Affiner votre recherche :

15 contenus liés

Chambre de métiers : budgets et comptes, procès-verbaux des assemblées générales (1969-1981). Chambre de Commerce et d'Industrie : procès-ve...

Cote : 359 W

Période : 1969 - 1981

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Service de documentation : dossiers de presse par entreprises, dossiers de presse par secteurs d'activités, études sur le département, étude...

Cote : 1965 W

Période : 1954 - 1995

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Services généraux, gestion comptable : balances, grands livres, bordereaux de recettes, mandats collectifs de paiement (1963-1998). Fonds de...

Cote : 1968 W

Période : 1963 - 1998

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Politique à l'initiative du Conseil général dans le domaine de la planification départementale "Maintenant la Meuse".

Cote : 2225 W

Période : 2001 - 2004

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
"Meuse économique, Meuse Échos", documentation économique.

Cote : 1939 W

Période : 1956 - 1994

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Commerce international, enquêtes Telexport : résultats d'enquête, salons à l'étranger, opérations diverses ; filière bois ; la lettre aux ex...

Cote : 1960 W

Période : 1956 - 1997

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Manifestations et information, commerce rural et intérieur, ventes au déballage, syndicat mixte de la Meuse : budgets et dossiers d'entrepri...

Cote : 1978 W

Période : 1974 - 1998

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Comptabilité des services généraux et du fonds logement ; service appui aux entreprises : dossiers d'industries.

Cote : 2059 W

Période : 1919 - 2000

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Chambre de commerce : procès-verbaux de séances (1962-1966). Chambre d'agriculture : procès-verbaux de séances (1965-1966). Direction départ...

Cote : 235 W

Période : 1929 - 1966

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Chambre de commerce et d'industrie, chambre des métiers. Chambre de commerce et d'industrie : procès-verbaux des assemblées générales (1973-...

Cote : 1090 W

Période : 1966 - 1977

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements

chambre de commerce et d'industrie

15 contenus liés

Liens