Document d'archives : Politique à l'initiative du Conseil général dans le domaine de la planification départementale "Maintenant la Meuse".
Cote :
2225 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Conseil départemental, direction de l'insertion
Conditions d'accès :
Proposition d'élimination : N
communicable au bout de 0 an
Observations :
Politique départementale qui a duré 4 années.
Institutions :
Conseil départemental, direction de l'insertion, chambre d'agriculture, chambre de commerce et d'industrie, chambre des metiers
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, chambre consulaire, fonctionnement, naturalisation, planification
Type de document :
compte rendu, correspondance, dossier individuel, liste nominative, note, registre, répertoire, étude