Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Élection (Poitiers)

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Élection de Poitiers

Période : 1577 - 1790

Fonds : Administrations provinciales
Minutes du greffe

Période : 1577 - 1790

Fonds : Administrations provinciales
Minutes du greffe de l'Élection de Poitiers.- Sommation aux commissaires établis pour l'administration des biens du prieuré de Benaize, des ...

Cote : C 639

Période : 1577 - 1692

Fonds : Administrations provinciales
1703

Cote : C 640

Période : 1703 - 1703

Fonds : Administrations provinciales
1705

Cote : C 641

Période : 1705 - 1705

Fonds : Administrations provinciales
1706

Cote : C 642

Période : 1706 - 1706

Fonds : Administrations provinciales
1707

Cote : C 643

Période : 1707 - 1707

Fonds : Administrations provinciales
1708

Cote : C 644

Période : 1708 - 1708

Fonds : Administrations provinciales
1709

Cote : C 645

Période : 1709 - 1709

Fonds : Administrations provinciales
1710

Cote : C 646

Période : 1710 - 1710

Fonds : Administrations provinciales

France. Élection (Poitiers)

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