Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société centrale de réalisations immobilières Promotions, société

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Parking du Polygone, gestion : dossier administratif avec convention de concession, dossier sur les redevances comprenant la répartition des...

Cote : 607 W 112

Période : 1970 - 1991

Fonds : 607W
Dossier d'opération d'aménagement Zone d'Aménagement Concerté Hermes : dossier de création, réalisation Zone d'Aménagement Concerté Polygo...

Cote : 395 W 20

Période : 1984 - 1992

Fonds : 395W
Parkings Polygone, suivi de l’exploitation. - Contentieux entre la Ville, SOCRI et SPP : courriers, arrêté de la préfecture de la Région Lan...

Cote : 752 W 15

Fonds : 752W
Aéroport Montpellier-Méditérranée : plan d'exposition au bruit servitude aéronautique, terrains de la concession aéroportuaire, plan parcell...

Cote : 669 W 13

Période : 1987 - 2003

Fonds : 669W
Permis de construire n° 581, 582, 589, 596 (1990)

Cote : 53 W 113

Période : 1990 - 1990

Fonds : 53W
Plan local d’urbanisme, modification par délibération du 21 décembre 2006. – Pièces de procédure : courriel de réponse de la Ville au Commi...

Cote : 799 W 21

Période : 2006 - 2007

Fonds : 799W
Permis de construire n° 419, n° 421, n° 423 (1989).

Cote : 27 W 86

Période : 1989 - 1989

Fonds : 27W

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