Document d'archives : Parking du Polygone, gestion : dossier administratif avec convention de concession, dossier sur les redevances comprenant la...
Titre :
Parking du Polygone, gestion : dossier administratif avec convention de concession, dossier sur les redevances comprenant la répartition des dépenses d'investissement TTC, bilan actif et passif avec détail des comptes passif et compte d'exploitation générale, calcul de la redevance, compte de pertes et profits, dossier contentieux divers, projet d'avenant, concession d'emplacements parkings, acte administratif d'acquisition par Montpellier à la SCI Le Polygone, mémoire, pièce annexe, courriers, délibérations, bilans classés par année (1970-1991).
Cote :
607 W 112
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Institutions :
Le Polygone ,Société Civile Immobilière, Société centrale de réalisations immobilières Promotions, société
Lieux :
Type de document :
BILAN, CONCESSION, CONTRAT, CONVENTION, DELIBERATION, PIECE COMPTABLE, PROJET