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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Direction générale des gabelles de Savoie

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Affaires générales. 1504-1792 (C 1696-1704)

Cote : C 1696-1704

Période : 1504 - 1792

Fonds : C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.
Expédition d'un bail à ferme des gabelles de Nice, à Sébastien de Franchis, en remplacement de Christophe de Franchis, à qui elles avaient é...

Cote : C 1696

Période : 1504 - 1504

Fonds : C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.
Inventaire des papiers et autres effets qui se sont trouvés dans le bureau de la direction de feu M. le comte de Montjoie, directeur des fer...

Cote : C 1698

Période : 1719 - 1719

Fonds : C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.
Inventaire des papiers, titres et autres effets, trouvés à la direction des gabelles de Savoie, chez le sieur Bertier, chargé de la régie de...

Cote : C 1699

Période : 1726 - 1726

Fonds : C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.
Minutes des lettres du directeur de la gabelle du sel, à divers fonctionnaires et aux autorités militaires du duché, aux commis et autres ag...

Cote : C 1700

Période : 1751 - 1752

Fonds : C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.
Contrôle des produits de la douane, au bureau de Chambéry, indiquant, jour par jour, pour chaque article de recette, le nom du contribuable,...

Cote : C 1707

Période : 1788 - 1788

Fonds : C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.
Livre journal de la douane de Chambéry, contenant, pour l'année 1789, des éléments de même nature que le registre précédent.

Cote : C 1708

Période : 1789 - 1789

Fonds : C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.
Dépouillement détaillé par bureau, de la vente des tabacs dans les bureaux de la Savoie, avec les noms des buralistes et les produits par tr...

Cote : C 1719

Période : 1766 - 1766

Fonds : C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.
États des baux à ferme de la gabelle du tabac, dans les 6 provinces du duché, avec les produits d'iceux, et les approvisionnements des entre...

Cote : C 1722

Période : 1756 - 1792

Fonds : C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.
Compte-rendu par le sieur Claude Bernard, bourgeois de Saint-Jean de Maurienne, au sieur Antoine Anselme, commis principal aux fermes royale...

Cote : C 1729

Période : 1724 - 1724

Fonds : C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.
Comptes des commis des gabelles et des receveurs des douanes de Savoie. - Compte-rendu au directeur des gabelles, par le receveur général de...

Cote : C 1730

Période : 1726 - 1727

Fonds : C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.
Bilan général pour les gabelles du duché de Savoie (sel, papier timbré, douanes, poudres et plombs.).

Cote : C 1733

Période : 1739 - 1742

Fonds : C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.
Comptes de recettes et dépenses, rendus au directeur des gabelles, : par les commis des entrepôts du sel, par les agents des douanes, les di...

Cote : C 1736

Période : 1753 - 1754

Fonds : C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.
Comptes des recettes et dépenses des divers agents des gabelles, pour tout le duché de Savoie.

Cote : C 1741

Période : 1766 - 1766

Fonds : C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.
Comptes des commis des gabelles. - " Comptes que rendent à la direction des gabelles de Savoie, les sieurs Dejacques et Baud, receveur et co...

Cote : C 1743

Période : 1773 - 1773

Fonds : C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.
Registre des mandats pour dépenses de toutes natures, du service des gabelles de Savoie : sel, papier timbré, douanes, poudres et plombs, et...

Cote : C 1745

Période : 1783 - 1792

Fonds : C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.
Affaires judiciaires. 1698-1742 (C 1746-1747)

Cote : C 1746-1747

Période : 1698 - 1742

Fonds : C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.
Procédure soutenue par l'avocat fiscal et l'intendant général de Savoie, au nom des gabelles royales, contre Jeanne Cuillerat, veuve de nobl...

Cote : C 1746

Période : 1698 - 1742

Fonds : C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.
Répression de la contrebande et des contraventions en matière de douanes et gabelles. 1755-1792 (C 1748-1756)

Cote : C 1748-1756

Période : 1755 - 1792

Fonds : C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.
Procès-verbaux de saisie de sel, tabac et autres objets introduits en contrebande, en Savoie. - " Du 26 juillet 1775, pour saisie faite sur ...

Cote : C 1752

Période : 1775 - 1781

Fonds : C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.
Bail général des fermes des gabelles de Languedoc, Lyonnais, Douane de Valence, introduction du sel des pays et ligue des Suisses, Valais et...

Cote : C 1697

Période : 1635 - 1635

Fonds : C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.
Minutes de lettres adressées par le directeur, à l'intendant général de Chambéry, aux intendants des provinces, au président de la Chambre d...

Cote : C 1701

Période : 1788 - 1792

Fonds : C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.
Lettres patentes, règlements, pétitions, etc. - Billet royal de Victor-Amédée II qui exempte des gabelles le nommé Claude Blanchard, père de...

Cote : C 1702

Période : 1782 - 1792

Fonds : C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.
Édit du roi Victor-Amédée II, concernant les douanes de Savoie, avec le tarif des droits d'icelles, du 14 janvier 1720. - Tarif manuscrit et...

Cote : C 1705

Période : 1717 - 1725

Fonds : C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.
Enregistrement de toutes les marchandises, pour lesquelles des droits de douane ont été perçus par le contrôleur de Chambéry, contenant, pou...

Cote : C 1706

Période : 1775 - 1776

Fonds : C - Sous-fonds de la direction générale des gabelles de Savoie.

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