Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Conservation des hypothèques (Sens, Yonne, France)

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Registres d'ordre

Cote : 4 Q 4 1 à 269, 3950 à 4178

Période : 1796 - 1955

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Sens)
Ancienne série

Cote : 4 Q 4 4168 à 4171

Période : 1829 - 1955

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Sens)
Volume n° 2 : de Degommer à Kwasniowski

Cote : 4 Q 4 4169

Période : 1829 - 1955

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Sens)
Volume n° 3 : de Lab à Oriot(volume inachevé)

Cote : 4 Q 4 4174

Période : 1829 - 1955

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Sens)
Volumes isolés

Cote : 4 Q 4 4064 à 4065

Période : 1829 - 1955

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Sens)
Volume n° 53

Cote : 4 Q 4 53

Période : 1803 - 1803

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Sens)
Volume n° 400

Cote : 4 Q 4 270

Période : 1860 - 1860

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Sens)
Volume n° 406

Cote : 4 Q 4 276

Période : 1860 - 1861

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Sens)
Volume n° 411

Cote : 4 Q 4 281

Période : 1861 - 1861

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Sens)
Volume n° 413

Cote : 4 Q 4 283

Période : 1861 - 1861

Fonds : Yonne. Conservation des hypothèques (Sens)

France. Conservation des hypothèques (Sens, Yonne, France)

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