Document d'archives : Registres d'ordre
Contenu :
Les registres d'ordre, établis sur papier libre, sont destinés à faciliter l'activité de la conservation des hypothèques. Ils comprennent, dans l'ordre de consultation nécessaire pour effectuer une recherche, les volumes du registre indicateur, de la table alphabétique du répertoire, et du répertoire des formalités.
Cote :
4 Q 4 1 à 269, 3950 à 4178