Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Economie et environnement des exploitations agricoles

Résumé de votre recherche :

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

74 contenus liés

Captage de sources, assainissement, alimentation en eau potable.

Cote : 1224W 6

Période : 1930 - 1975

Fonds : 1224W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Economie et Environnement
Captage de sources, assainissement, alimentation en eau potable.

Cote : 1224W 12

Période : 1944 - 1968

Fonds : 1224W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Economie et Environnement
Captage de sources, assainissement, alimentation en eau potable.

Cote : 1224W 15

Période : 1953 - 1972

Fonds : 1224W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Economie et Environnement
Dossiers des différentes opérations constitutives du remembrement : enqêtes, fiches de répartition, états des sections avant, plans des diff...

Cote : 1224W 25

Période : 1963 - 1967

Fonds : 1224W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Economie et Environnement
Dossiers des différentes opérations constitutives du remembrement : enqêtes, fiches de répartition, états des sections avant, plans des diff...

Cote : 1224W 29

Période : 1963 - 1967

Fonds : 1224W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Economie et Environnement
Remembrements non terminés.

Cote : 1224W 32

Période : 1949 - 1971

Fonds : 1224W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Economie et Environnement
Dossiers des différentes opérations constitutives du remembrement : enqêtes, fiches de répartition, états des sections avant, plans des diff...

Cote : 1224W 33

Période : 1960 - 1966

Fonds : 1224W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Economie et Environnement
Dossiers des différentes opérations constitutives du remembrement : enqêtes, fiches de répartition, états des sections avant, plans des diff...

Cote : 1224W 34

Période : 1960 - 1966

Fonds : 1224W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Economie et Environnement
Dossiers des différentes opérations constitutives du remembrement : enqêtes, fiches de répartition, états des sections avant, plans des diff...

Cote : 1224W 35

Période : 1960 - 1966

Fonds : 1224W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Economie et Environnement
Dossiers des différentes opérations constitutives du remembrement : enqêtes, fiches de répartition, états des sections avant, plans des diff...

Cote : 1224W 46

Période : 1944 - 1955

Fonds : 1224W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Economie et Environnement

Economie et environnement des exploitations agricoles

74 contenus liés

Liens