Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Poulan (Tarn ; seigneurie)

Résumé de votre recherche :

Document d'archives

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

6 contenus liés

Reconnaissances pour Pierre Chambert, marchand d'Albi, fait par Antoine Saisset, notaire, "del castel vielh près d'Alby habitant".

Cote : 25 J 3

Période : 1561 - 1561

Fonds : Seigneurie de Poulan (1486-1633) 25 J 1-6
Reconnaissances pour Pierre Dupuy

Cote : 25 J 6

Période : 1631 - 1633

Fonds : Seigneurie de Poulan (1486-1633) 25 J 1-6
Achat de la terre de Poulan par Antoine Dupuy, seigneur de Labastide-Dénat et Puylanier

Cote : 25 J 5

Période : 1595 - 1595

Fonds : Seigneurie de Poulan (1486-1633) 25 J 1-6
Reconnaissances pour noble Pierre de Rodorel, par Benoît Magaudi notaire

Cote : 25 J 1

Période : 1486 - 1489

Fonds : Seigneurie de Poulan (1486-1633) 25 J 1-6
Reconnaissances envers Pierre de Druilhet

Cote : 25 J 2

Période : 1486 - 1489

Fonds : Seigneurie de Poulan (1486-1633) 25 J 1-6
Reconnaissances pour Claude de Nupces, baron de Roffiac, Maussans et Poulan

Cote : 25 J 4

Période : 1581 - 1582

Fonds : Seigneurie de Poulan (1486-1633) 25 J 1-6

Poulan (Tarn ; seigneurie)

6 contenus liés

Liens