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12 circulaires

  • Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 03/05/2016
    Extrait de la notice :

    …Contrairement à l’idée commune, les archives sont donc en droit français autant des données numériques que d’anciens registres papier.…

    …Le profil ATNA définit trois acteurs au sens IHE :    Time Server : système qui fournit une base de temps commune aux systèmes composant l’infrastructure…

    …dans les échanges, centralisation des traces des échanges et des traces d’accès aux données de santé ou d’exportation de ces données) Classification Commune

  • Référence : DGP/SIAF/2015/003
    Nature : Note d'informations
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 09/07/2015
    Extrait de la notice :

    …1 : FICHE ISAAR Nom de l’entité Type d’entité Dates d’existence Lieux d’existence Histoire A – Description du producteur Identité Banque de France (commune

    …1 : FICHE ISAAR Nom de l’entité Type d’entité Dates d’existence Lieux d’existence Histoire A – Description du producteur Identité Banque de France (commune

  • Référence : DGP/SIAF/2014/004
    Nature : Note d'information
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 17/03/2014
    Extrait de la notice :

    …L’EFS a entamé depuis 2006 la construction d’une politique de gestion de ses archives commune à l’ensemble de ses établissements, en collaboration avec…

    …L’EFS a entamé depuis 2006 la construction d’une politique de gestion de ses archives commune à l’ensemble de ses établissements, en collaboration avec…

  • Référence : DGP/SIAF/2012/017
    Nature : Note d'information
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 14/12/2012
    Extrait de la notice :

    …déclaration les traitements automatisés de données personnelles mis en œuvre aux fins de consultation de données issues de la matrice cadastrale par toute commune

    …déclaration les traitements automatisés de données personnelles mis en œuvre aux fins de consultation de données issues de la matrice cadastrale par toute commune

  • Référence : DGP/SIAF/2012/007
    Nature : Note d'information
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 15/06/2012
    Extrait de la notice :

    …particularités locales pouvant justifier d’une conservation partielle (par exemple dans le cas de destructions malencontreuses des comptes et budgets en commune

    …particularités locales pouvant justifier d’une conservation partielle (par exemple dans le cas de destructions malencontreuses des comptes et budgets en commune

  • Référence : MCCC0928173C
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 25/11/2009
    Extrait de la notice :

    …a étendu l’obligation de transcription à tout acte ou décision translatif, déclaratif ou constitutif de propriété, et créé un fichier immobilier par commune

    …a étendu l’obligation de transcription à tout acte ou décision translatif, déclaratif ou constitutif de propriété, et créé un fichier immobilier par commune

  • Référence : DITN/RES/2009/011
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 10/09/2009
    Extrait de la notice :

    ….) ; dans tous les cas, il convient de conserver une clé commune et pérenne ; - l'identification du département dans lequel est située la maison départementale…

    …’est-à-dire de " traduire " les codes utilisés dans le progiciel au moment de l’export (ex. : ne pas mettre " 1B " mais " Quimper " pour désigner une commune

    ….) ; dans tous les cas, il convient de conserver une clé commune et pérenne ; - l'identification du département dans lequel est située la maison départementale…

  • Référence : DPACI/RES/2009/009
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 14/04/2009
    Extrait de la notice :

    …L’expérimentation s’est généralisée en 2008 : depuis le 1er janvier de cette année, plus aucune commune de France ne dispose de la matrice cadastrale sous…

    …L’expérimentation s’est généralisée en 2008 : depuis le 1er janvier de cette année, plus aucune commune de France ne dispose de la matrice cadastrale sous…

  • Référence : DPACI/RES/2008/010
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 05/08/2008
    Date de signature ou de publication : 05/08/2008
    Extrait de la notice :

    …La direction des archives de France et les services de l'actuel ministère de l'Économie, des finances et de l'emploi ont engagé en 2006 une réflexion commune

    …La direction des archives de France et les services de l'actuel ministère de l'Économie, des finances et de l'emploi ont engagé en 2006 une réflexion commune

  • Référence : BUDR0700028J
    Nature : Instruction [conjointe DGCP/DAF] codificatrice
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 19/06/2007
    Date de signature ou de publication : 19/06/2007
    Extrait de la notice :

    …des taxes foncières et taxes d'enlèvement des ordures ménagères Copies des états n° 1288 de communication des bases, taux et produits constatés sur la commune

    …compte d'emploi de ces carnets…) Liquidation des prélèvements : carnets des prélèvements - modèle 13bordereaux de versement du prélèvement revenant à la commune

    …prélèvements : DUREE D'UTILITE ADMINISTATIVE 18 ans SORT FINAL D carnets des prélèvements - modèle 13 bordereaux de versement du prélèvement revenant à la commune

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