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9 circulaires

  • Référence : sans référence
    Nature : Guide
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 18/12/2015
    Extrait de la notice :

    …Chaque grande série peut alors être reprise pour être divisée en sous-séries (par commune, par monument, etc.).…

    …photographies (« fiches cartonnées » de format 13 x 18 cm), diapositives ; • fichiers de photographies numériques ; • correspondance administrative par commune

    …L’usage d’une adresse électronique commune, largement diffusée, permet de réceptionner directement les courriels et d’y transférer les demandes reçues…

  • Nature : Cadre méthodologique
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 01/07/2014
    Extrait de la notice :

    …les différentes institutions qui traitent les documents produits et les conservent afin de définir l'échelon de conservation le plus pertinent entre la commune

    …C'est notamment le cas de l'état civil, conservé à la fois en commune et au niveau du greffe.…

    …les différentes institutions qui traitent les documents produits et les conservent afin de définir l'échelon de conservation le plus pertinent entre la commune

  • Référence : DPACI/RES/2006/013
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 27/09/2006
    Date de signature ou de publication : 27/09/2006
    Extrait de la notice :

    …Conservation par la commune et la DDE. Conserver l’avis qui doit être versé au dossier par commune. Conservation par la DDE.…

    …Il convient de tenir des dossiers par commune.…

    …Il peut être détruit s’il existe des dossiers par commune comprenant des copies des avis.…

  • Référence : DPACI/RES/2005/002
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 20/01/2005
    Extrait de la notice :

    …Cette démarche commune s’est déjà concrétisée par la parution de l’instruction DPACI/RES/2004/07 du 26 avril 2004 qui invitait les membres des deux réseaux…

    …Cette démarche commune s’est déjà concrétisée par la parution de l’instruction DPACI/RES/2004/07 du 26 avril 2004 qui invitait les membres des deux réseaux…

  • Référence : DPACI/RES/2004/019
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 21/09/2004
    Extrait de la notice :

    …Cellule protection / travaux sur objets Courrier de l’inspecteur Dossiers documentaires par commune et par département Dossiers par édifice ou par objet…

    …Typologie des documents produits et reçus Dossiers microfichés, numérisés, mis sur base Dossiers thématiques (intervention en cas d’urgence), dossiers par commune

    …Cellule protection / travaux sur objets Courrier de l’inspecteur Dossiers documentaires par commune et par département Dossiers par édifice ou par objet…

  • Référence : AD 98-8
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 18/12/1998
    Extrait de la notice :

    …la commune (circulaire AD 58-12 du 22 mai 1958).…

    …Les autres dossiers seront regroupés par commune, et classés dans l’ordre alphabétique des communes.…

    …Une cotation à quatre éléments permettra d’individualiser les dossiers relatifs à chaque commune.…

  • Référence : AD 98-5
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
    Date de signature ou de publication : 19/06/1998
    Extrait de la notice :

    …(en cas d’instruction d’un dossier de la compétence d’une commune ou d’un EPCI par la D.D.E., dans le cadre de la mise à disposition), sous réserve des…

    …sous réserve des conditions particulières figurant dans la convention de mise à disposition, les dossiers doivent être au terme de la DUA restitués à la commune

    …C'est la collection conservée par la commune qui est communicable au public (Code de l'urbanisme, art. A. 421-8).…

  • Référence : AD 94-10
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 07/10/1994
    Extrait de la notice :

    …− plans, Atlas Validité C I Ces documents, généraux, peuvent concerner (avis CADA, 9 décem- les biens du domaine public comme du domaibre 1993, commune

    …− plans, Atlas Validité C I Ces documents, généraux, peuvent concerner (avis CADA, 9 décem- les biens du domaine public comme du domaibre 1993, commune

  • Référence : sans référence
    Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
    Date de signature : 31/12/1926
    Date de signature ou de publication : 31/12/1926
    Extrait de la notice :

    …: érection en commune, réunion de hameau ou de commune, changement de nom de ia commune, distinctions accordées à la commune, actes de vente ou d’achat…

    …Trans pue forme de cartuiaire, d'un choix des actes les plus la commune. IIT. Administration de la commune.…

    …Rentes dues par la commune, de la commune. pensions et secours.…

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