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3 circulaires

  • Référence : DGPA/SIAF/2021/001
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 19/01/2021
    Extrait de la notice :

    …On trouvera ci-dessous, l’exemple des métadonnées retenues pour une commune, au moment de la création du dossier.…

    …Exemple : le service passation est distinct du service exécution et aucune gestion commune des fichiers n’existe, un système de recopie est pratiqué, il…

    …On trouvera ci-dessous, l’exemple des métadonnées retenues pour une commune, au moment de la création du dossier.…

  • Référence : AD 2002-1
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : caduc
    Date de signature ou de publication : 08/03/2002
    Extrait de la notice :

    …Partenariat Conventions passées avec des partenaires avec ou sans impact financier : par ex : commune, conseil général, conseil régional, direction départementale…

    …Partenariat Conventions passées avec des partenaires avec ou sans impact financier : par ex : commune, conseil général, conseil régional, direction départementale…

  • Référence : AD 97-2
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
    Date de signature ou de publication : 27/02/1997
    Extrait de la notice :

    …Nom et territoire de la commune 16 4.2. Stations classées 16 4.3. Coopération intercommunale 17 4.4.…

    …Nom et territoire de la commune Changement de nom, modification aux limites territoriales des communes, création, fusion ou suppression de communes 10…

    …Surclassement démographique des stations classées 10 ans C Le surclassement démographique permet à une commune de créer des emplois correspondant à…

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