Circulaires
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Référence : DGPA/SIAF/2023/009Statut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 01/08/2023Extrait de la notice :
…possibles : Construction, autorisation, aménagement Mot clé de la liste typologies documentaires Commune…
…vocabulaires contrôlés dans les SIA/SAE P a g e 23 | 45 Nom de la métadonnée Degré mportance Commune…
…qualifiée par : une désignation, la commune de rattachement (code INSEE par exemple), le type de signataire…
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Référence : DGPA/SIAF/2022/009Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature : 18/11/2022Date de signature ou de publication : 25/11/2022Extrait de la notice :
…insectes et leur environnement ORF Orientations régionales forestières PAC Politique agricole commune…
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Référence : DGPA/SIAF/2022/004Statut du texte : en vigueurDate de signature : 21/07/2022Extrait de la notice :
…aux imprimes portugais en francais convention entre le Portugal et la France -instruction commune aux…
…aux Archives, sans travaux de tri important, les documents fiscaux correspondant uniquement à une commune…
…aux imprimes portugais en francais convention entre le Portugal et la France -instruction PRO-112 commune…
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Référence : DGPA/SIAF/2022/003Statut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 18/07/2022Extrait de la notice :
…ellemême, un établissement public de coopération intercommunale (EPCI), une commune membre de l’EPCI…
…Dans ce dernier cas, les documents doivent ensuite être restitués à la commune ou du service public d…
…de demande d’autorisation d’urbanisme et le dépose en mairie ; Le guichet unique constitué par la commune…
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Référence : DGPA/SIAF/2021/005Nature : PréconisationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 21/07/2021Extrait de la notice :
…de la mise en œuvre des actions du projet de réseau ; - Les partenaires du réseau y participent : commune…
…Contrats entre l’Etat et les collectivités Validité 3 ans Validité Commune Collège IEN REP (coordonnateur…
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Référence : DGP/SIAF/2020/001Nature : PréconisationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 12/10/2020Extrait de la notice :
…’autorité producteurs – GT AAF/SIAF https://aaf.ica-atom.org/france-caissedallocations-familiales-commune-departement…