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17 circulaires

  • Référence : DGPA/SIAF/2021/002
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 03/02/2021
    Extrait de la notice :

    …désigner ou proposer les délégués des familles aux divers conseils et assemblées ou autres organismes institués par l’Etat, la région, le département, la commune

    …désigner ou proposer les délégués des familles aux divers conseils et assemblées ou autres organismes institués par l’Etat, la région, le département, la commune

  • Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 03/05/2016
    Extrait de la notice :

    …Contrairement à l’idée commune, les archives sont donc en droit français autant des données numériques que d’anciens registres papier.…

    …Le profil ATNA définit trois acteurs au sens IHE :    Time Server : système qui fournit une base de temps commune aux systèmes composant l’infrastructure…

    …dans les échanges, centralisation des traces des échanges et des traces d’accès aux données de santé ou d’exportation de ces données) Classification Commune

  • Référence : DGP/SIAF/2014/004
    Nature : Note d'information
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 17/03/2014
    Extrait de la notice :

    …L’EFS a entamé depuis 2006 la construction d’une politique de gestion de ses archives commune à l’ensemble de ses établissements, en collaboration avec…

    …L’EFS a entamé depuis 2006 la construction d’une politique de gestion de ses archives commune à l’ensemble de ses établissements, en collaboration avec…

  • Référence : MCCC1311025C
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : caduc
    Date de signature ou de publication : 25/04/2013
    Extrait de la notice :

    Commune Rq : les arrêtés de dérogation ont une durée de validité illimitée. collectif : dossier de demande de dérogation (demande, l’installation observa…

    Commune Rq : les arrêtés de dérogation ont une durée de validité illimitée. collectif : dossier de demande de dérogation (demande, l’installation observa…

  • Référence : DITN/RES/2009/011
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 10/09/2009
    Extrait de la notice :

    ….) ; dans tous les cas, il convient de conserver une clé commune et pérenne ; - l'identification du département dans lequel est située la maison départementale…

    …’est-à-dire de " traduire " les codes utilisés dans le progiciel au moment de l’export (ex. : ne pas mettre " 1B " mais " Quimper " pour désigner une commune

    ….) ; dans tous les cas, il convient de conserver une clé commune et pérenne ; - l'identification du département dans lequel est située la maison départementale…

  • Référence : DPACI/RES/2008/018
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
    Date de signature : 31/12/2008
    Date de signature ou de publication : 31/12/2008
    Extrait de la notice :

    …Les services départementaux d’archives, confrontés à des types de documents découlant des normes de plus en plus précises de la politique agricole commune

    …’administration territoriale de l’État entraîne une nouvelle distribution des compétences au niveau tant régional que départemental ; une instruction commune

    …Il existe de nombreux groupements, œuvrant au niveau local : parfois un par commune, ou groupe de communes, ou canton, etc., mais un seul de ces groupements…

  • Référence : DPACI/RES/2005/018
    Nature : Instruction
    Statut du texte : abrogée
    Date de signature ou de publication : 27/09/2005
    Extrait de la notice :

    …Les services départementaux d’archives, confrontés à des types de documents découlant des normes de plus en plus précises de la politique agricole commune

    …’administration territoriale de l’État entraîne une nouvelle distribution des compétences au niveau tant régional que départemental ; une instruction commune

    …Il existe de nombreux groupements, œuvrant au niveau local : parfois un par commune, ou groupe de communes, ou canton, etc., mais un seul de ces groupements…

  • Référence : DPACI/RES/2005/002
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 20/01/2005
    Extrait de la notice :

    …Cette démarche commune s’est déjà concrétisée par la parution de l’instruction DPACI/RES/2004/07 du 26 avril 2004 qui invitait les membres des deux réseaux…

    …Cette démarche commune s’est déjà concrétisée par la parution de l’instruction DPACI/RES/2004/07 du 26 avril 2004 qui invitait les membres des deux réseaux…

  • Référence : AD 2000-2
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 31/10/2000
    Extrait de la notice :

    …dossiers des aides relatives aux productions végétales et animales (rubrique 2.1 du tableau), sont les suivantes : l’échantillon sera constitué d’une commune

    …Aides antérieures à la réforme de la politique agricole commune Aides aux petits producteurs de céréales (remboursement de la taxe de co-responsabilité…

    …dossiers des aides relatives aux productions végétales et animales (rubrique 2.1 du tableau), sont les suivantes : l’échantillon sera constitué d’une commune

  • Référence : AD 99-1
    Nature : Instruction
    Statut du texte : caduc
    Date de signature ou de publication : 02/04/1999
    Extrait de la notice :

    …Elles sont transmises au président du centre communal ou intercommunal d'action sociale de la commune de résidence, si la demande n'a pas été déposée auprès…

    …Le président du centre communal ou intercommunal d'action sociale de la commune de résidence transmet, à tout moment, au représentant de l'Etat dans le…

    …L'intéressé est tenu informé des éléments le concernant transmis par le président du centre communal ou intercommunal d'action sociale de la commune de…

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