Circulaires
Consulter le tableau des circulaires-
Référence : DGPA/SIAF/2024/002Statut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 10/04/2024Extrait de la notice :
…Un dernier type de table apparaît en 1871, la table des beaux écrits, classées par commune et non par…
…A l'inverse, lorsque les fiches sont archivées par année, puis par commune et par rue, leur exploitation…
…déclarations de droit de bail peuvent être regroupées, année après année, dans des pochettes par commune…
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Référence : DGPA/SIAF/2023/016Statut du texte : en vigueurDate de signature : 10/10/2023Date de signature ou de publication : 11/10/2023Extrait de la notice :
…Les géomètres travaillent par commune, ils effectuent une délimitation du territoire pour ensuite définir…
…cadastral, document graphique composé d'un tableau d'assemblage représentant le territoire d'une commune…
…[LN]) ainsi que des feuillets récapitulatifs concernant les propriétés bâties et non bâties d'une commune…
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Référence : DGPA/SIAF/2023/009Statut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 01/08/2023Extrait de la notice :
…possibles : Construction, autorisation, aménagement Mot clé de la liste typologies documentaires Commune…
…vocabulaires contrôlés dans les SIA/SAE P a g e 23 | 45 Nom de la métadonnée Degré mportance Commune…
…qualifiée par : une désignation, la commune de rattachement (code INSEE par exemple), le type de signataire…
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Référence : DGPA/SIAF/2022/009Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature : 18/11/2022Date de signature ou de publication : 25/11/2022Extrait de la notice :
…insectes et leur environnement ORF Orientations régionales forestières PAC Politique agricole commune…
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Référence : DGPA/SIAF/2022/004Statut du texte : en vigueurDate de signature : 21/07/2022Extrait de la notice :
…aux imprimes portugais en francais convention entre le Portugal et la France -instruction commune aux…
…aux Archives, sans travaux de tri important, les documents fiscaux correspondant uniquement à une commune…
…aux imprimes portugais en francais convention entre le Portugal et la France -instruction PRO-112 commune…
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Référence : DGPA/SIAF/2022/003Statut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 18/07/2022Extrait de la notice :
…ellemême, un établissement public de coopération intercommunale (EPCI), une commune membre de l’EPCI…
…Dans ce dernier cas, les documents doivent ensuite être restitués à la commune ou du service public d…
…de demande d’autorisation d’urbanisme et le dépose en mairie ; Le guichet unique constitué par la commune…
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Référence : DGPA/SIAF/2022/01Nature : Note d'informationStatut du texte : en vigueurDate de signature : 07/04/2022Date de signature ou de publication : 07/04/2022Extrait de la notice :
…assurés par un établissement du groupement pour les autres « la stratégie, l’optimisation et la gestion commune…
…communales au service départemental d’archives en cas de péril et ce quelle que soit l’importance de la commune…
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Référence : DGPA/SIAF/2021/009Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature : 07/12/2021Extrait de la notice :
…de santé) ou opéré sous l’égide d’une collectivité territoriale ou d’une structure intercommunale (commune…
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Référence : DGPA/SIAF/2021/005Nature : PréconisationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 21/07/2021Extrait de la notice :
…de la mise en œuvre des actions du projet de réseau ; - Les partenaires du réseau y participent : commune…
…Contrats entre l’Etat et les collectivités Validité 3 ans Validité Commune Collège IEN REP (coordonnateur…
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Référence : DGP/SIAF/2020/001Nature : PréconisationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 12/10/2020Extrait de la notice :
…’autorité producteurs – GT AAF/SIAF https://aaf.ica-atom.org/france-caissedallocations-familiales-commune-departement…
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Référence : DGP/SIAF/2019/009Nature : PréconisationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 01/12/2019Extrait de la notice :
…Recensement des archives de la commune 1.…
…nouvelle (Article L2113-1 du CGCI), même s’il existe une commune siège et des communes déléguées.…
…ou le groupement de commune en disposent, et au service départemental d'archives, dont le directeur…
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Référence : DGP/SIAF/2018/001Nature : Note d'informationStatut du texte : abrogéeDate de signature : 04/01/2018Extrait de la notice :
…précise que les conventions de dépôt entre une com mune et son groupement à fiscalité propre ou une commune…
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Statut du texte : ponctuelDate de signature ou de publication : 21/09/2010Extrait de la notice :
…Une colonne de table représente une propriété commune des objets de la table.…
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Statut du texte : ponctuelDate de signature : 21/05/2010Extrait de la notice :
…Utilisation soumise à redevances Basé sur la norme d'image 10918-1 commune à l'ISO/CEI et UIT-T mais…
…Partie 3 de la norme d'image 15444 commune à l'ISO/CEI et UIT-T Outils de vérification de la conformité…
…d’où son succès : Un film sur un CD) avec faibles pertes négligeables pour une perception humaine commune…
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Référence : DITN/RES/2008/007Nature : Note d'informationStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 08/10/2008Extrait de la notice :
…environnement, par une direction départementale des affaires sanitaires et sociales ou par le maire d’une commune…
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Référence : DITN/RES/2007/008Nature : Note d'informationStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 30/07/2007Extrait de la notice :
…Il n'y a pas lieu de spécifier une désignation dans le cas d'une commune.…
…Il est proposé ici de le localiser à cette commune et d'entrer un qualificatif de désignation.…
…Habeaurupt (Plainfaing, Vosges, France ; lieu-dit) Il s’agit d’un lieu habité situé dans une commune.…
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Référence : DITN/RES/2007/007Nature : Note d'informationStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 27/07/2007Extrait de la notice :
…départemental d'hygiène (délibérations, composition) (1937-1995), salubrité générale (dossier par commune…
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Référence : DITN/RES/2005/003Nature : NoteStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 29/03/2005Extrait de la notice :
…. : AD001), - pour les archives communales, le numéro INSEE de la commune précédé d’ »AC » pour un usage…
…interne, et le nom en clair de la commune précédé d’ « AC » et du numéro du département en cas d’échange…
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Référence : DITN/RES/2004/002Nature : Note d'informationStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 12/10/2004Extrait de la notice :
…Les juges de paix sont tenus de prêter serment devant le conseil général de la commune du lieu de leur…
…et/ou des relations 1983-2001 EXEMPLE 3 : DIRECTION DES AFFAIRES IMMOBILIÈRES ET DE L’URBANISME (COMMUNE…
…Collectivité 5.1.2 Forme(s) autorisée(s) du nom Direction des affaires immobilières et de l’urbanisme (commune…
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Référence : AD 94-8Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 05/09/1994Extrait de la notice :
…Quand un article fait partie intégrante d'un nom géographique (article précédent un nom de commune par…