Circulaires
Consulter le tableau des circulaires-
Référence : MCCC1311025CNature : CirculaireStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 25/04/2013Extrait de la notice :
…Commune Rq : les arrêtés de dérogation ont une durée de validité illimitée. collectif : dossier de demande…
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Référence : DPACI/RES/2003/008Nature : InstructionStatut du texte : caducDate de signature : 27/08/2003Date de signature ou de publication : 27/08/2003Extrait de la notice :
…(COG 1999), ❍ le nom en clair de la commune, ❍ ❍ ❍ un indicateur permettant de savoir si la commune…
…Pour chaque unité échantillon de l’EGP (commune urbaine, quartier, district ou commune rurale), les documents…
…ou redéfinition des zones dans une commune partiellement incluse.…
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Référence : AD/DEP 1975Nature : CirculaireStatut du texte : caducDate de signature : 09/10/1997Date de signature ou de publication : 09/10/1997Extrait de la notice :
…Pour chaque unité échantillon de l’EGP (commune urbaine, quartier, district ou commune rurale), les documents…
…(commune, quartier,...) de l’EGP 1990.…
…Tableau 1 : L’EGP par taille de commune Ce tableau, comparable à ce qui a été fait pour l’EGP 1982 (2…
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Référence : AD/DEP 371Nature : NoteStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 08/03/1996Extrait de la notice :
…Les bordereaux récapitulatifs départementaux sont des tableaux de comptage par commune des différents…
…radiations des listes électorales rendues nécessaires par quelle que cause que ce soit (changement de commune…
…renseignements d’état civil, d’autre part des informations sur la situation électorale de la personne (commune…