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6 circulaires

  • Référence : DPACI/RES/2008/018
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
    Date de signature : 31/12/2008
    Date de signature ou de publication : 31/12/2008
    Extrait de la notice :

    …Secteur vétérinaire. enquête publique et l’avis de la municipalité de la commune sur le territoire de…

    …nouvelle distribution des compétences au niveau tant régional que départemental ; une instruction commune

    …Il existe de nombreux groupements, œuvrant au niveau local : parfois un par commune, ou groupe de communes…

  • Référence : AD 2001-1
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
    Date de signature ou de publication : 03/07/2001
    Extrait de la notice :

    …Dossiers communaux Ces dossiers dressent la synthèse des informations collectées pour une commune donnée…

    …et la typologie offerte par le tableau s’avère impossible, il convient de développer une réflexion commune

  • Référence : INTC9800156C
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
    Date de signature ou de publication : 06/07/1998
    Extrait de la notice :

    …une source historique du plus grand intérêt pour étudier des événements majeurs survenus dans une commune

    …et la typologie offerte par le tableau s’avère impossible, il convient de développer une réflexion commune

  • Référence : AD 98-5
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
    Date de signature ou de publication : 19/06/1998
    Extrait de la notice :

    …(en cas d’instruction d’un dossier de la compétence d’une commune ou d’un EPCI par la D.D.E., dans le…

    …C'est la collection conservée par la commune qui est communicable au public (Code de l'urbanisme, art…

    …la convention de mise à disposition, les dossiers doivent être au terme de la DUA restitués à la commune

  • Référence : AD 97-3
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
    Date de signature ou de publication : 13/02/1997
    Extrait de la notice :

    …importantes ou qui présentent un intérêt particulier compte tenu des spécificités du département ou de la commune

  • Référence : sans référence
    Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
    Date de signature : 31/12/1926
    Date de signature ou de publication : 31/12/1926
    Extrait de la notice :

    …: érection en commune, réunion de hameau ou de commune, changement de nom de ia commune, distinctions…

    …Rentes dues par la commune, de la commune. pensions et secours.…

    …Administration de la commune.…

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