Circulaires
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Référence : DGP/SIAF/2017/004Nature : Note d'informationStatut du texte : abrogéeDate de signature : 19/10/2017Extrait de la notice :
…En cliquant une deuxième fois, le classement se fait dans l'ordre inverse.…
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Référence : DGP/SIAF/2015/003Nature : Note d'informationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 09/07/2015Extrait de la notice :
…Spécificités de la PAR La PAR suit la forme du référentiel de classement et de conservation élaboré par…
…des directions centrales E/P Fin de validité UA Sans objet D UA Interne *Par commodité de classement…
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Référence : MCCC1026228CNature : CirculaireStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature ou de publication : 12/10/2010Extrait de la notice :
…scientifique et technique de la direction des Archives de France, peut prendre diverses formes : aide au classement…
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Référence : DGP/SIAF/2010/001Nature : Note d'informationStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 05/02/2010Extrait de la notice :
…la fonction comptable (CPCM) en service déconcentré (annexe 3), tableau d’enregistrement et de classement…
…sont jointes 5 annexes : tenue du registre des marchés (annexe 1), rappel de la composition et du classement…
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Référence : MCCC0928173CNature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 25/11/2009Extrait de la notice :
…Le classement se fait au nom, avec indications du prénom, de la profession, du domicile, et des numéros…
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Référence : DPACI/RES/2008/018Nature : InstructionStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature : 31/12/2008Date de signature ou de publication : 31/12/2008Extrait de la notice :
…Afin de permettre aux DDSV qui ne suivent pas ce mode d’organisation et de classement d’utiliser tout…
…consommateur du territoire : elle ne peut cependant pas tenir compte des habitudes de travail et choix de classement…
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Référence : DPACI/RES/2008/015Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 13/10/2008Extrait de la notice :
…des passeports Chaque abattoir dispose d'un mode de classement en propre des passeports (ex : classement…
…De surcroît, le plan de classement de la DDSV doit être chronologique.…
…Mots-clés : bovin, document d'accompagnement, passeport, conservation, classement, accès.…
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Référence : DPACI/DITN/RES/2007/020Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 13/12/2007Extrait de la notice :
…tribunal administratif : tri (géographique ou alphabétique – critères traditionnels– selon le mode de classement…
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Référence : BUDR0700028JNature : Instruction [conjointe DGCP/DAF] codificatriceStatut du texte : en vigueurDate de signature : 19/06/2007Date de signature ou de publication : 19/06/2007Extrait de la notice :
…jugement fixant la somme définitivement due à l’État ou décidant son remboursement dans le cas de classement…
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Référence : DPACI/RES/2005/018Nature : InstructionStatut du texte : abrogéeDate de signature ou de publication : 27/09/2005Extrait de la notice :
…Afin de permettre aux DDSV qui ne suivent pas ce mode d’organisation et de classement d’utiliser tout…
…consommateur du territoire : elle ne peut cependant pas tenir compte des habitudes de travail et choix de classement…