Circulaires
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Référence : DGP/SIAF/2010/001Nature : Note d'informationStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 05/02/2010Extrait de la notice :
…l’agriculture et de la pêche (MAAP). 1 A laquelle sont jointes 5 annexes : tenue du registre des marchés (annexe 1), rappel de la composition et du classement…
…de gestion du cycle de vie des documents produits par la fonction comptable (CPCM) en service déconcentré (annexe 3), tableau d’enregistrement et de classement…
…l’agriculture et de la pêche (MAAP). 1 A laquelle sont jointes 5 annexes : tenue du registre des marchés (annexe 1), rappel de la composition et du classement…
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Référence : DPACI/RES/2008/018Nature : InstructionStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature : 31/12/2008Date de signature ou de publication : 31/12/2008Extrait de la notice :
…à l’ensemble des services de protection du consommateur du territoire : elle ne peut cependant pas tenir compte des habitudes de travail et choix de classement…
…Afin de permettre aux DDSV qui ne suivent pas ce mode d’organisation et de classement d’utiliser tout de même le tableau de tri et de conservation ci-après…
…à l’ensemble des services de protection du consommateur du territoire : elle ne peut cependant pas tenir compte des habitudes de travail et choix de classement…
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Référence : DPACI/RES/2008/015Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 13/10/2008Extrait de la notice :
…Mots-clés : bovin, document d'accompagnement, passeport, conservation, classement, accès.…
…vétérinaires en abattoir et dans les locaux de la DDSV. …/… 3 Procédure de conservation, de classement et d'accès passeports des bovins français et…
…dispose d'un mode de classement en propre des passeports (ex : classement par numéro de tuerie).…
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Référence : DPACI/RES/2005/018Nature : InstructionStatut du texte : abrogéeDate de signature ou de publication : 27/09/2005Extrait de la notice :
…à l’ensemble des services de protection du consommateur du territoire : elle ne peut cependant pas tenir compte des habitudes de travail et choix de classement…
…Afin de permettre aux DDSV qui ne suivent pas ce mode d’organisation et de classement d’utiliser tout de même le tableau de tri et de conservation ci-après…
…à l’ensemble des services de protection du consommateur du territoire : elle ne peut cependant pas tenir compte des habitudes de travail et choix de classement…
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Référence : DPACI/RES/2004/002Nature : InstructionStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 06/01/2004Extrait de la notice :
…L'office concrétise les décisions prises en tenant à jour le classement des variétés par département et le catalogue national des clones.…
…L'office concrétise les décisions prises en tenant à jour le classement des variétés par département et le catalogue national des clones.…
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Référence : AD 97-3Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature ou de publication : 13/02/1997Extrait de la notice :
…des propriétaires, registre de propriété, fiche de répartition modèle 17 des apports et attributions des proprié-taires DUA Sort final D − Plan de classement…
…des propriétaires, registre de propriété, fiche de répartition modèle 17 des apports et attributions des proprié-taires DUA Sort final D − Plan de classement…
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Référence : AD 96-4Nature : CirculaireStatut du texte : abrogéeDate de signature : 09/09/1996Date de signature ou de publication : 09/09/1996Extrait de la notice :
…Un classement par type d'enquêté permet de distinguer les enquêtes effectuées auprès des exploitations agricoles (qui constituent la très grande majorité…
…Un classement par assiette invite à distinguer les enquêtes exhaustives des enquêtes effectuées à partir d'un échantillon, dites aussi enquêtes par sondage…
…Enfin, un classement par périodicité sépare les enquêtes apériodiques ou occasionnelles des enquêtes périodiques : parmi celles-ci, une classification…
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Référence : AD 65-23Nature : CirculaireStatut du texte : abrogéeDate de signature ou de publication : 15/10/1965Extrait de la notice :
…Classement et cotation…
…Classement et cotation…