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8 circulaires

  • Référence : DGP/SIAF/2010/001
    Nature : Note d'information
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 05/02/2010
    Extrait de la notice :

    …l’agriculture et de la pêche (MAAP). 1 A laquelle sont jointes 5 annexes : tenue du registre des marchés (annexe 1), rappel de la composition et du classement

    …de gestion du cycle de vie des documents produits par la fonction comptable (CPCM) en service déconcentré (annexe 3), tableau d’enregistrement et de classement

    …l’agriculture et de la pêche (MAAP). 1 A laquelle sont jointes 5 annexes : tenue du registre des marchés (annexe 1), rappel de la composition et du classement

  • Référence : DPACI/RES/2008/018
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
    Date de signature : 31/12/2008
    Date de signature ou de publication : 31/12/2008
    Extrait de la notice :

    …à l’ensemble des services de protection du consommateur du territoire : elle ne peut cependant pas tenir compte des habitudes de travail et choix de classement

    …Afin de permettre aux DDSV qui ne suivent pas ce mode d’organisation et de classement d’utiliser tout de même le tableau de tri et de conservation ci-après…

    …à l’ensemble des services de protection du consommateur du territoire : elle ne peut cependant pas tenir compte des habitudes de travail et choix de classement

  • Référence : DPACI/RES/2008/015
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 13/10/2008
    Extrait de la notice :

    …Mots-clés : bovin, document d'accompagnement, passeport, conservation, classement, accès.…

    …vétérinaires en abattoir et dans les locaux de la DDSV. …/… 3 Procédure de conservation, de classement et d'accès passeports des bovins français et…

    …dispose d'un mode de classement en propre des passeports (ex : classement par numéro de tuerie).…

  • Référence : DPACI/RES/2005/018
    Nature : Instruction
    Statut du texte : abrogée
    Date de signature ou de publication : 27/09/2005
    Extrait de la notice :

    …à l’ensemble des services de protection du consommateur du territoire : elle ne peut cependant pas tenir compte des habitudes de travail et choix de classement

    …Afin de permettre aux DDSV qui ne suivent pas ce mode d’organisation et de classement d’utiliser tout de même le tableau de tri et de conservation ci-après…

    …à l’ensemble des services de protection du consommateur du territoire : elle ne peut cependant pas tenir compte des habitudes de travail et choix de classement

  • Référence : DPACI/RES/2004/002
    Nature : Instruction
    Statut du texte : caduc
    Date de signature ou de publication : 06/01/2004
    Extrait de la notice :

    …L'office concrétise les décisions prises en tenant à jour le classement des variétés par département et le catalogue national des clones.…

    …L'office concrétise les décisions prises en tenant à jour le classement des variétés par département et le catalogue national des clones.…

  • Référence : AD 97-3
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
    Date de signature ou de publication : 13/02/1997
    Extrait de la notice :

    …des propriétaires, registre de propriété, fiche de répartition modèle 17 des apports et attributions des proprié-taires DUA Sort final D − Plan de classement

    …des propriétaires, registre de propriété, fiche de répartition modèle 17 des apports et attributions des proprié-taires DUA Sort final D − Plan de classement

  • Référence : AD 96-4
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : abrogée
    Date de signature : 09/09/1996
    Date de signature ou de publication : 09/09/1996
    Extrait de la notice :

    …Un classement par type d'enquêté permet de distinguer les enquêtes effectuées auprès des exploitations agricoles (qui constituent la très grande majorité…

    …Un classement par assiette invite à distinguer les enquêtes exhaustives des enquêtes effectuées à partir d'un échantillon, dites aussi enquêtes par sondage…

    …Enfin, un classement par périodicité sépare les enquêtes apériodiques ou occasionnelles des enquêtes périodiques : parmi celles-ci, une classification…

  • Référence : AD 65-23
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : abrogée
    Date de signature ou de publication : 15/10/1965
    Extrait de la notice :

    Classement et cotation…

    Classement et cotation…

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