Circulaires
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Référence : DGP/SIAF/2010/001Nature : Note d'informationStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 05/02/2010Extrait de la notice :
…la fonction comptable (CPCM) en service déconcentré (annexe 3), tableau d’enregistrement et de classement…
…sont jointes 5 annexes : tenue du registre des marchés (annexe 1), rappel de la composition et du classement…
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Référence : DPACI/RES/2008/018Nature : InstructionStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature : 31/12/2008Date de signature ou de publication : 31/12/2008Extrait de la notice :
…Afin de permettre aux DDSV qui ne suivent pas ce mode d’organisation et de classement d’utiliser tout…
…consommateur du territoire : elle ne peut cependant pas tenir compte des habitudes de travail et choix de classement…
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Référence : DPACI/RES/2008/015Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 13/10/2008Extrait de la notice :
…des passeports Chaque abattoir dispose d'un mode de classement en propre des passeports (ex : classement…
…De surcroît, le plan de classement de la DDSV doit être chronologique.…
…Mots-clés : bovin, document d'accompagnement, passeport, conservation, classement, accès.…
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Référence : DPACI/RES/2005/018Nature : InstructionStatut du texte : abrogéeDate de signature ou de publication : 27/09/2005Extrait de la notice :
…Afin de permettre aux DDSV qui ne suivent pas ce mode d’organisation et de classement d’utiliser tout…
…consommateur du territoire : elle ne peut cependant pas tenir compte des habitudes de travail et choix de classement…
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Référence : DPACI/RES/2004/020Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 01/10/2004Extrait de la notice :
…Le classement des dossiers se fait par année puis par groupe.…
…Le classement des dossiers de stages obligatoires de formation initiale doit se faire par année, puis…
…internes - Délégation de signature (arrêtés) - Organigrammes (datés) - Courrier départ et arrivé (classement…
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Référence : DPACI/RES/2004/002Nature : InstructionStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 06/01/2004Extrait de la notice :
…L'office concrétise les décisions prises en tenant à jour le classement des variétés par département…
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Référence : AD 97-3Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature ou de publication : 13/02/1997Extrait de la notice :
…répartition modèle 17 des apports et attributions des proprié-taires DUA Sort final D − Plan de classement…
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Référence : AD 96-4Nature : CirculaireStatut du texte : abrogéeDate de signature : 09/09/1996Date de signature ou de publication : 09/09/1996Extrait de la notice :
…C'est donc ce classement qui offre le fil conducteur du tableau ci-joint.…
…Enfin, un classement par périodicité sépare les enquêtes apériodiques ou occasionnelles des enquêtes…
…Un classement par type d'enquêté permet de distinguer les enquêtes effectuées auprès des exploitations…
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Référence : FPPA9330043CNature : CirculaireStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature : 20/10/1993Date de signature ou de publication : 27/01/1995Extrait de la notice :
…) ; − les lettres B et T si le classement est alphabétique ; − et certains dossiers de personnes « signalées…
…Conserver : − deux années sur dix si le classement est chronologique (années de départ ou années de naissance…
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Référence : AD 65-23Nature : CirculaireStatut du texte : abrogéeDate de signature ou de publication : 15/10/1965Extrait de la notice :
…Classement et cotation…