Circulaires
Consulter le tableau des circulaires-
Référence : DGPA/SIAF/2024/002Statut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 10/04/2024Extrait de la notice :
…Les formulaires de droit de bail peuvent être réévalués en fonction d'une part de leur classement et…
…publics d’archives Les archives de l’enregistrement sont conservées en sous-série 3Q du cadre de classement…
…Paris, les archives antérieures à 1940 sont conservées dans les sous-séries DQ7 et DQ8 du cadre de classement…
-
Référence : DGPA/SIAF/2023/010Statut du texte : en vigueurDate de signature : 13/02/2024Date de signature ou de publication : 13/02/2024Extrait de la notice :
…Les conditions de collecte, de sélection et d’élimination ainsi que le traitement, le classement, la…
…paysager, un intérêt public) les abords des monuments historiques, les sites classés ou en instance de classement…
…L'administration ayant parfois initié l’instruction, elle adresse un courrier au pétitionnaire indiquant le classement…
-
Référence : DGPA/SIAF/2023/006Statut du texte : en vigueurDate de signature : 14/09/2023Extrait de la notice :
…Ces pièces sont recensées dans le référentiel « 230314 _01_KBA_Plan de classement des archives dans…
…d'archivage électronique Vitam de la CNAM décrites dans le référentiel « 230314_01_KBA_Plan de classement…
…Le référentiel « 230314_01_KBA_Plan Cnam », à condition que la durée d'utilité de classement des archives…
-
Référence : DGPA/SIAF/2023/007Statut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 18/08/2023Extrait de la notice :
…A noter : classement par date de numérisation pour les documents papier.…
…ans) ; sauf choix d’organisation différent, tous ces documents peuvent être intégrés dans le classement…
…Dans ce cas, la date de classement doit être égale à la date de traitement sous Aude » • Ajout de :…
-
Référence : DGPA/SIAF/2023/009Statut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 01/08/2023Extrait de la notice :
…plans de classement : - Un plan de classement supra-verse ; - Un plan de classement interne au dossier…
…Proposition de plan de classement générique Premiers niveaux du plan de classement Dépôt Instruction…
…Intérêt et usage du plan de classement Le plan de classement est un outil méthodologique documents de…
-
Référence : DGPA/SIAF/2023/001Nature : ConventionStatut du texte : en vigueurDate de signature : 01/03/2023Extrait de la notice :
…avis rendus sont à Conserver Il s'agit des sanctions du premier groupe qui font l'objet d'un classement…
…d'Etat (DUA) 5 ans après le départ de l'intéressé 6 ans Utilité nas carrièré Durée de la |Classement…
…procédure contentieuse L'intégralité des dossiers relatifs aux thèmes suivants, issus du plan de classement…
-
Référence : DGPA/SIAF/2022/009Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature : 18/11/2022Date de signature ou de publication : 25/11/2022Extrait de la notice :
…1999-2001), révision de la charte du parc (1996-1998) ; Tourbières de Frasne (Doubs), projet de classement…
…; Bureau protection forestière, forêt d’accueil puis Bureau protection de la forêt ; Projet de classement…
…aménagement, récapitulatifs annuels des martelages, sommier de la forêt, évènements climatiques, classement…
-
Référence : DGPA/SIAF/2022/007Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 15/11/2022Extrait de la notice :
…D 20 ans à c/ du classement D 20 ans à c/ du classement D 20 ans à c/ du classement D 6 ans…
…à c/ du classement D 6 ans à c/ du classement D Observations − 706-16 du CPP, sauf les délits de…
…Organisation des documents et type de classement Classement par date de fin de mesure puis par nom de…
-
Référence : DGPA/SIAF/2022/005Statut du texte : en vigueurDate de signature : 20/07/2022Date de signature ou de publication : 22/07/2022Extrait de la notice :
…Un classement thématique respectant les prescriptions de la loi du 13 juillet 1983 est retenu.…
…Les règles de classement ............................................................................…
…Un classement thématique respectant les prescriptions de la loi du 13 juillet 1983 est retenu.…
-
Référence : DGPA/SIAF/2022/004Statut du texte : en vigueurDate de signature : 21/07/2022Extrait de la notice :
…LIAISON CDIF 2001 –TS SD/ 2001 –TC- SD Répertoire général des contribuables 2587 Chemise de classement…
…surveillance des plus values, provisions et bénéfices dont l’imposition est différée Chemise de classement…