Circulaires
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Référence : DPACI/RES/2008/018Nature : InstructionStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature : 31/12/2008Date de signature ou de publication : 31/12/2008Extrait de la notice :
…Afin de permettre aux DDSV qui ne suivent pas ce mode d’organisation et de classement d’utiliser tout…
…consommateur du territoire : elle ne peut cependant pas tenir compte des habitudes de travail et choix de classement…
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Référence : DPACI/RES/2008/015Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 13/10/2008Extrait de la notice :
…des passeports Chaque abattoir dispose d'un mode de classement en propre des passeports (ex : classement…
…De surcroît, le plan de classement de la DDSV doit être chronologique.…
…Mots-clés : bovin, document d'accompagnement, passeport, conservation, classement, accès.…
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Référence : DPACI/RES/2005/018Nature : InstructionStatut du texte : abrogéeDate de signature ou de publication : 27/09/2005Extrait de la notice :
…Afin de permettre aux DDSV qui ne suivent pas ce mode d’organisation et de classement d’utiliser tout…
…consommateur du territoire : elle ne peut cependant pas tenir compte des habitudes de travail et choix de classement…
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Référence : DPACI/RES/2004/002Nature : InstructionStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 06/01/2004Extrait de la notice :
…L'office concrétise les décisions prises en tenant à jour le classement des variétés par département…