Circulaires
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Référence : MCCC1311025CNature : CirculaireStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 25/04/2013Extrait de la notice :
…SF : les dossiers de demande de permis et de classement 214/17 - contrôle : correspondance, photos,…
…SF : la DDASS ne détenait pas le dossier maître, la décision 214/16 - demande de permis et de classement…
…fiche de prélèvement, bulletin sanitaire intermédiaire, bulletin sanitaire de fin de saison et de classement…
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Référence : MCCC1233879CNature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 03/10/2012Extrait de la notice :
…AC/DEB Validité T 31/02 Dossier de classement et déclassement du DPM : arrêté, liste des sites classés…
…prévoir une identification correcte dès la création de ces documents : nommage des fichiers, plan de classement…
…traitement et à la communication des archives des organismes de sécurité sociale. 124/14 - décision de classement…
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Référence : DGP/SIAF/2010/001Nature : Note d'informationStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 05/02/2010Extrait de la notice :
…la fonction comptable (CPCM) en service déconcentré (annexe 3), tableau d’enregistrement et de classement…
…sont jointes 5 annexes : tenue du registre des marchés (annexe 1), rappel de la composition et du classement…
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Référence : DPACI/RES/2008/018Nature : InstructionStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature : 31/12/2008Date de signature ou de publication : 31/12/2008Extrait de la notice :
…Afin de permettre aux DDSV qui ne suivent pas ce mode d’organisation et de classement d’utiliser tout…
…consommateur du territoire : elle ne peut cependant pas tenir compte des habitudes de travail et choix de classement…
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Référence : DPACI/RES/2008/015Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 13/10/2008Extrait de la notice :
…des passeports Chaque abattoir dispose d'un mode de classement en propre des passeports (ex : classement…
…De surcroît, le plan de classement de la DDSV doit être chronologique.…
…Mots-clés : bovin, document d'accompagnement, passeport, conservation, classement, accès.…
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Référence : DPACI/RES/2005/018Nature : InstructionStatut du texte : abrogéeDate de signature ou de publication : 27/09/2005Extrait de la notice :
…Afin de permettre aux DDSV qui ne suivent pas ce mode d’organisation et de classement d’utiliser tout…
…consommateur du territoire : elle ne peut cependant pas tenir compte des habitudes de travail et choix de classement…
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Référence : DPACI/RES/2005/002Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 20/01/2005Extrait de la notice :
…Le classement en parc naturel régional est promulgué par décret du Premier ministre sur rapport du ministère…
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Référence : DPACI/RES/2004/002Nature : InstructionStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 06/01/2004Extrait de la notice :
…L'office concrétise les décisions prises en tenant à jour le classement des variétés par département…
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Référence : AD 98-5Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature ou de publication : 19/06/1998Extrait de la notice :
…Gestion du domaine public. - Arrêtés de classement/ déclassement - Plans d’alignement 10 ans C -…
…avec les archives départementales et assure une mission de sensibilisation et de formation pour le classement…
…comportant la demande de saisine, le dossier de saisine, l’avis de la commission, de la correspondance (classement…
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Référence : AD 97-3Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature ou de publication : 13/02/1997Extrait de la notice :
…répartition modèle 17 des apports et attributions des proprié-taires DUA Sort final D − Plan de classement…