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8 circulaires

  • Référence : sans référence
    Nature : Guide
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 18/12/2015
    Extrait de la notice :

    …Chaque grande série peut alors être reprise pour être divisée en sous-séries (par commune, par monument, etc.).…

    …photographies (« fiches cartonnées » de format 13 x 18 cm), diapositives ; • fichiers de photographies numériques ; • correspondance administrative par commune

    …L’usage d’une adresse électronique commune, largement diffusée, permet de réceptionner directement les courriels et d’y transférer les demandes reçues…

  • Nature : Cadre méthodologique
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 01/07/2014
    Extrait de la notice :

    …les différentes institutions qui traitent les documents produits et les conservent afin de définir l'échelon de conservation le plus pertinent entre la commune

    …C'est notamment le cas de l'état civil, conservé à la fois en commune et au niveau du greffe.…

    …les différentes institutions qui traitent les documents produits et les conservent afin de définir l'échelon de conservation le plus pertinent entre la commune

  • Référence : MCCC0931405J
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 24/12/2009
    Extrait de la notice :

    …Cette réflexion commune a débouché sur la définition de critères de tri privilégiant la vocation nationale ou locale des radios et des télévisions, reprenant…

    …Cette réflexion commune a débouché sur la définition de critères de tri privilégiant la vocation nationale ou locale des radios et des télévisions, reprenant…

  • Référence : DITN/RES/2009/014
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 23/11/2009
    Extrait de la notice :

    …La complexité d’un projet : une réalité incontournable Tous les projets de construction, quelle que soit leur ampleur, partagent une caractéristique commune

    …Si l’installation de traitement d’air est commune, sur la base de quels critères doit-on conduire l’installation ?…

    …Si son voisin est vide et non chauffé, il se produira une zone froide en hiver sur la paroi commune, refroidissement local qui peut être à l’origine d’…

  • Référence : DPACI/RES/2006/013
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 27/09/2006
    Date de signature ou de publication : 27/09/2006
    Extrait de la notice :

    …Conservation par la commune et la DDE. Conserver l’avis qui doit être versé au dossier par commune. Conservation par la DDE.…

    …Il convient de tenir des dossiers par commune.…

    …Il peut être détruit s’il existe des dossiers par commune comprenant des copies des avis.…

  • Référence : DPACI/RES/2004/019
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 21/09/2004
    Extrait de la notice :

    …Cellule protection / travaux sur objets Courrier de l’inspecteur Dossiers documentaires par commune et par département Dossiers par édifice ou par objet…

    …Typologie des documents produits et reçus Dossiers microfichés, numérisés, mis sur base Dossiers thématiques (intervention en cas d’urgence), dossiers par commune

    …Cellule protection / travaux sur objets Courrier de l’inspecteur Dossiers documentaires par commune et par département Dossiers par édifice ou par objet…

  • Référence : AD 98-8
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 18/12/1998
    Extrait de la notice :

    …la commune (circulaire AD 58-12 du 22 mai 1958).…

    …Les autres dossiers seront regroupés par commune, et classés dans l’ordre alphabétique des communes.…

    …Une cotation à quatre éléments permettra d’individualiser les dossiers relatifs à chaque commune.…

  • Référence : AD 2697
    Nature : Note
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 30/04/1991
    Extrait de la notice :

    …Il ne me semble pas normal non plus qu’un cercle ayant bénéficié d’une subvention de la direction des archives de France verse ses dépouillements à la commune

    …Il ne me semble pas normal non plus qu’un cercle ayant bénéficié d’une subvention de la direction des archives de France verse ses dépouillements à la commune

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