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9 circulaires

  • Référence : sans référence
    Nature : Guide
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 18/12/2015
    Extrait de la notice :

    …L’usage d’une adresse électronique commune, largement diffusée, permet de réceptionner directement les…

    …Chaque grande série peut alors être reprise pour être divisée en sous-séries (par commune, par monument…

    …cm), diapositives ; • fichiers de photographies numériques ; • correspondance administrative par commune

  • Nature : Cadre méthodologique
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 01/07/2014
    Extrait de la notice :

    …C'est notamment le cas de l'état civil, conservé à la fois en commune et au niveau du greffe.…

    …documents produits et les conservent afin de définir l'échelon de conservation le plus pertinent entre la commune

  • Référence : MCCC0931405J
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 24/12/2009
    Extrait de la notice :

    …Cette réflexion commune a débouché sur la définition de critères de tri privilégiant la vocation nationale…

  • Référence : DITN/RES/2009/014
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 23/11/2009
    Extrait de la notice :

    …Si son voisin est vide et non chauffé, il se produira une zone froide en hiver sur la paroi commune,…

    …Si l’installation de traitement d’air est commune, sur la base de quels critères doit-on conduire l’installation…

    …incontournable Tous les projets de construction, quelle que soit leur ampleur, partagent une caractéristique commune

  • Référence : DPACI/RES/2006/013
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 27/09/2006
    Date de signature ou de publication : 27/09/2006
    Extrait de la notice :

    …Conservation par la commune et la DDE. Conserver l’avis qui doit être versé au dossier par commune.…

    …Voir ci-dessus : « dossiers par commune ».…

    …Il convient de tenir des dossiers par commune.…

  • Référence : DPACI/RES/2004/019
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 21/09/2004
    Extrait de la notice :

    …Cellule protection / travaux sur objets Courrier de l’inspecteur Dossiers documentaires par commune et…

    …microfichés, numérisés, mis sur base Dossiers thématiques (intervention en cas d’urgence), dossiers par commune

  • Référence : INTK400001C
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 05/01/2004
    Extrait de la notice :

    Commune 3 ans D Commune 3 ans D . Commune 3 ans D .…

    …R. 42-46 Commune 5 ans C L. 2122-34 du CGCT Préfecture 5 ans C Commune 3 ans D Commune 3…

    …Préfecture 3 ans Tribunal de grande instance 3 ans Commune 3 ans Commune 3 ans Préfecture 3…

  • Référence : AD 98-8
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 18/12/1998
    Extrait de la notice :

    …et le numéro de l’article parmi ceux concernant la commune (circulaire AD 58-12 du 22 mai 1958).…

    …Une cotation à quatre éléments permettra d’individualiser les dossiers relatifs à chaque commune.…

    …Ainsi, E-dépôt 5 (GG 1) représente l’article GG 1 des archives de la commune dont le dépôt constitue…

  • Référence : AD 2697
    Nature : Note
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 30/04/1991
    Extrait de la notice :

    …ayant bénéficié d’une subvention de la direction des archives de France verse ses dépouillements à la commune

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