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8 circulaires

  • Référence : MCCC1311025C
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : caduc
    Date de signature ou de publication : 25/04/2013
    Extrait de la notice :

    Commune Rq : les arrêtés de dérogation ont une durée de validité illimitée. collectif : dossier de demande de dérogation (demande, l’installation observa…

    Commune Rq : les arrêtés de dérogation ont une durée de validité illimitée. collectif : dossier de demande de dérogation (demande, l’installation observa…

  • Référence : MCCC1233879C
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 03/10/2012
    Extrait de la notice :

    …carte, rapport d’activité, programme d'aménagement, autorisation spéciale en matière de travaux, porter à connaissance sur le patrimoine naturel d'une commune

    …la loi d'orientation agricole n° 99-574, ce ministère a été incorporé au ministère chargé de l'Agriculture pour ce qui touche au suivi de la politique commune

    …Depuis les années 1980, la politique française des pêches maritimes et de l'aquaculture s'inscrit dans le cadre européen de la politique commune des pêches…

  • Référence : DPACI/RES/2008/012
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 31/12/2008
    Date de signature ou de publication : 31/12/2008
    Extrait de la notice :

    …Service des réfugiés et sinistrés2 Fichier des réfugiés Recensement des réfugiés par commune Dossiers nominatifs Autres documents B12.…

    …convocation, attestation de l’employeur indiquant la date d’interruption du travail pour accomplir le service dans le STO, certificat du maire de la commune

    …documents relatifs au STO : listes des travailleurs et ouvriers « volontaires » partis en Allemagne, contrats d’embauche, listes des libérés spéciaux par commune

  • Référence : DPACI/RES/2005/002
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 20/01/2005
    Extrait de la notice :

    …Cette démarche commune s’est déjà concrétisée par la parution de l’instruction DPACI/RES/2004/07 du 26 avril 2004 qui invitait les membres des deux réseaux…

    …Cette démarche commune s’est déjà concrétisée par la parution de l’instruction DPACI/RES/2004/07 du 26 avril 2004 qui invitait les membres des deux réseaux…

  • Référence : AD 98-5
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
    Date de signature ou de publication : 19/06/1998
    Extrait de la notice :

    …(en cas d’instruction d’un dossier de la compétence d’une commune ou d’un EPCI par la D.D.E., dans le cadre de la mise à disposition), sous réserve des…

    …sous réserve des conditions particulières figurant dans la convention de mise à disposition, les dossiers doivent être au terme de la DUA restitués à la commune

    …C'est la collection conservée par la commune qui est communicable au public (Code de l'urbanisme, art. A. 421-8).…

  • Référence : AD 97-6
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 18/12/1997
    Extrait de la notice :

    …cynégétiques 5 C − Carte des unités cynégétiques Validité C − Demandes et décisions individuelles 1 D − Etat des lots de chasse et des chasseurs par commune

    …cynégétiques 5 C − Carte des unités cynégétiques Validité C − Demandes et décisions individuelles 1 D − Etat des lots de chasse et des chasseurs par commune

  • Référence : AD 67-3
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : abrogée
    Date de signature : 07/02/1967
    Date de signature ou de publication : 20/02/1967
    Extrait de la notice :

    …Le Service départemental pourra s'adresser à cet effet aux maires en leur soumettant des listes des anciens combattants âgés de leur commune.…

    …Le Service départemental pourra s'adresser à cet effet aux maires en leur soumettant des listes des anciens combattants âgés de leur commune.…

  • Référence : AD 62-10
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : caduc
    Date de signature : 06/02/1962
    Date de signature ou de publication : 14/03/1962
    Extrait de la notice :

    …Echantillonnage par commune, en utilisant le fichier géographique.…

    …aussi à dégager quelques communes typiques, notamment pour ce qui Archives de France concerne les dommages agricoles: communes de cultures, d'élevage, commune

    …A titre d'exemple, le chef du service des dommages de guerre de la Seine-Maritime propose le choix suivant : une commune du pays de Caux, une du pays de…

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