Plan 7. Commissariat général du Plan, études, programme (budget, calendrier) Notes. Décembre 1971-janvier 1977. Plan 7. Délégation générale à la recherche scientifique et technique (DGRST), Action-Programmes (Sciences sociales, études). Octobre 1975-mars 1978. Plan 7, emploi. Moyen terme et long terme : croissance économique, emploi (DGRST, action programme, projet). 22 octobre 1975. Lettre de Jacques DELORS, conseiller général de la Banque de France à Jean MARCILLAC, chef du service Affaires sociales. Plan 7, recherche scientifique et technique. Etudes DGRST, programme. 26 février 1976. Lettre de Hubert CURIEN, délégué général de la DGRST à Jean RIPERT, commissaire général du Plan. Plan 7. Débat parlementaire : préparation Octobre 1974-mai 1976. Plan 7, travail Information professionnelle, état de la question, réforme, proposition. Rapport sur l'information professionnelle. Situation actuelle et propositions de réforme, septembre 1976. Août 1975-septembre 1976. Plan 7. Information professionnelle. Note de réflexion sur la fonction d'information et de conseil professionnel pour la préparation du VIIème Plan. 25 juillet 1975. Note de l'Agence nationale pour l'emploi. Plan 7, planification. Méthodes de travail. Grands dossiers : nature et portée du Plan, inégalités des revenus, cadre de vie, consommation et mode de vie, croissance, inflation. Septembre 1973-octobre 1974. Plan 7, planification. Méthodes de travail : grands dossiers. 14 octobre 1974. Note de Jean MARCILLAC, chef du service Affaires sociales à Jean RIPERT, commissaire général du Plan. Plan 7. Régionalisation, décentralisation, aménagement du territoire : politiques nationales, aspects spatiaux. Juin 1972-mars 1973. Plan 7. Commissariat général du Plan : études Thèmes d'études, choix. Janvier 1972-novembre 1975. Plan 7. Planification : régionalisation. Groupe Articulations national-régional. Notes. 1er février 1973. Plan 7. Planification : régionalisation. Commission interministérielle chargée de suivre l'application des mesures de déconcentration : établissements publics régionaux, attributions, réforme régionale, application. Rapport provisoire du groupe sur les attributions nouvelles pouvant être confiées aux établissements publics régionaux, 1er juillet 1975. Rapport relatif au développement de la déconcentration dans la perspective d'une application évolutive de la réforme régionale en matière de planification (sans date). Avril 1974-septembre 1975, décembre 1974-février 1975.

19920452/9

Commissariat général du plan. Service affaires sociales (1956-1991)