Document d'archives : Aides à l'investissement des collectivité locales
Contenu :
Le département propose aux collectivités des aides financières à l'assainissement. Ces aides se déclinent dans différents programmes : le programme COR, destiné à subventionner des opérations dans le bassin versant de l'Etang de l'Or ; le programme CORB, destiné à subventionner des opérations dans le bassin versant de l'Orb ; le programme ASST (assainissement) pour les opérations dans les autres bassins versants ; le programme TECC concernant les effluents des caves coopératives.
Inventaire d'archives :
Conseil départemental, gestion de l'eau et des milieux aquatiques (1908-2010)