Document d'archives : 2088 W 1-28

Contenu :

Présentation du contenu
2088 W 1-17, 24-27 : gestion des ports du département, concessions et travaux (Fouesnant, sites de Cap Coz et de Beg Meil ; port de Moëlan sur Mer ; Douarnenez, île Tristan ; port de Loctudy ; Les Glénan, port de Saint-Nicolas ; Port-La Forêt ; port de Camaret ; port de Douarnenez-Tréboul ; Aber-Ildut ; Crozon, port de Morgat ; Henvic), notamment dossiers de contentieux (1957-2003)
2088 W 18-23 : ports maritimes, dossier de transfert de compétences aux Département (1984-1985) ; ports de plaisance, transfert de compétence du Département aux communes (2003)
2088 W 8 : Aménagement des ports de plaisance : dossiers de subventions (2003-2006).

Cote :

360

Inventaire d'archives :

Etat des versements de la série W

Informations sur le producteur :

Origine:
Conseil départemental du Finistère. Direction du développement économique et international. Service mer

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 15 décembre 2017

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Délai
50 ans
Première année communicable
2057

Description physique :

Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,17

Ressources complémentaires :

Archives départementales du Finistère

Liens