Document d'archives : Contribution mobilière : BRETIGNY-SUR-ORGE, 1er cahier : art.1 - 480, A-Docteur Babin n°98 ; 2e cahier : art.481 - 960, Docteur...
Titre :
Contribution mobilière : BRETIGNY-SUR-ORGE, 1er cahier : art.1 - 480, A-Docteur Babin n°98 ; 2e cahier : art.481 - 960, Docteur Babin n°96-Mairie n°45 ; 3e cahier : art.961 - 1440, idem-fin.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
869W/3
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 50 ans à partir de 1955
Langues :
Français
Description physique :
Papier