Inventaire d'archives : CONTRIBUTION MOBILIERE
Contenu :
Ce fonds représente la contribution mobilière due par 21 communes urbaines du département. Les années se terminant par 0 et 5 ont été conservées à titre d'échantillon, sauf pour la période de guerre (1939-1945). Le classement est établie par commune puis par année (cahiers avec indication des numéros d'articles et des rues concernées), 1940-1960. Il comporte 30 articles pour un métrage linéaire de 2 mètres.
Cote :
869W/1-30
Publication :
Archives départementales de l'Essonne
2016
Informations sur le producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur)
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)
Informations sur l'acquisition :
Versement
Langues :
Français
Description physique :
30 articles
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Essonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD091_869W