Document d'archives : Id., 1984 : dossier de la DESTI ; annulations de crédits, dossier de consultation pour le CSRT ; projet d'insertion au rapport de...
Titre :
Id., 1984 : dossier de la DESTI ; annulations de crédits, dossier de consultation pour le CSRT ; projet d'insertion au rapport de la Cour des comptes ; notes de procédure sur la gestion du FRT ; PV des réunions du Comité de gestion ; demandes des organismes 1984
Cote :
Dossier 3
Personnes :
Thèmes :
aide à la recherche, association, autorisation de programme, budget, cabinet ministériel, coopération scientifique, enseignement, entreprise, fonds de la recherche, grand équipement scientifique, groupement d'intérêt public, loi d'orientation, loi de programme, ministère, organisme de recherche, plan 9, programme de recherche, recherche, recherche appliquée, recherche et développement, région
Type de document :
budget, chrono, compte-rendu de séance, loi, note de service, organigramme, procès-verbal de séance
Fonctions :
action gouvernementale, coordination, exécution budgétaire, financement, formation, législation, organisation administrative, planification, préparation budgétaire, relations internationales, réglementation, tutelle