Document d'archives : Conseil départemental de l'enseignement primaire (10 avril 1979) : procès-verbaux. Conseil départemental de l'éducation nationale...
Titre :
Conseil départemental de l'enseignement primaire (10 avril 1979) : procès-verbaux. Conseil départemental de l'éducation nationale (CDEN) texte de 1985 (10 janvier 1986 et 22 février 1990) : procès-verbaux.
Contenu :
Présentation du contenu
Nouveaux textes de 1985 (Conseil départemental de l'enseignement primaire devient Conseil départemental de l'éducation nationale).
Cote :
1647 W 6
Inventaire d'archives :
Bordereau de versement des services départementaux de l'Éducation nationale des Hautes-Alpes